Pavillon: ça ne rigole pas chez les teutons.

55 EUR, ça va encore pour un (bref) petit geste pro Europe.
De la même façon un excès de vitesse en Allemagne donnait lieu jusqu'à récemment à une amende d'un montant tout à fait modeste (typiquement autour de 20 EUR pour des excès de vitesse dans les 10-20 km/h sur nationale).
Rien à voir avec la Suisse par exemple...La on compte tout de suite en plusieurs centaines d'EUR :(

Bonjour

Comme les Tetons sont à cheval il peuvent faire un tour dans leurs port de plaisances aucun jusqu'à présent ne hisse la totalité des nations présentes dans le port. Exemple vu aucun drapeau Français.
Seul Danois Hollandais, Suédois, et parfois Norvégiens.

Le Moko

L'étiquette navale a du bon😀.
Alors autant la connaître et l'appliquer.

Dans les années 90, mes parents avaient déjà pris une prune dans un mouillage de Porquerolles pour absence du pavillon.

C’était il y a un peu trop longtemps pour me rappeler du contexte, mais je soupçonne que mon père avait dû être un peu rude lors du contrôle, et que les autorités avaient cherché tout ce qu’ils pouvaient pour laisser une amende.

Dans le mouillages de Port Man une vedette de la marine passait par la
et du haut de la proue un officier avait adressé une remarque à un voileux négligeant
"cela vous emmerde de montrer que vous êtes Français ?"

Comme BlackNav, j'avoue que ça me passe bien au dessus de la tête, et que je n'en ai rien à faire… Je ne mets aucun pavillon en France, je mets le pavillon français et celui de courtoisie quand j'arrive en Espagne, par obligation, et je les enlève dès que je suis de retour. Je laisse volontiers toutes ces manifestations de nationalisme aux partisans de Zemmour…

Mes petits enfants aiment bien hisser les couleurs les dimanches, jours fériés et fêtes 😉😀

Ça sert à quoi tous ces protocoles désuets ?

… un peu comme dire "merci", "bonjour", "au revoir" …

Le drapeau à la poupe, c'est également un "outil".
Je ne suis pas français mais quand je vois vos couleurs flotter à la poupe, je me dis "encore 1 qui a la chance de vivre dans un des pays les plus beaux au monde." Les couleurs, c'est aussi un élément informatif et cela peut même induire une conversation entre gens de nations différentes.

Pendant un convoyage d'un lagoon 51 j'ai fait un stop à Ténèse en Algérie pour cause de BMS. Le lagoon était sous pavillon américain avec un équipage 100 % français. Le skipper n'a rien trouvé de mieux que de hisser le drapeau français en courtoisie...Visite immédiate de l'armée, menace d'amende de plusieurs milliers d'euros et de prison...Pour finir par le prêt de l'autorité d'un drapeau algérien pour remplacer le drapeau français ! Drapeau algérien qui ne passa pas la nuit ! Envolé au petit matin...Déclaration de perte du drapeau aux autorités qui nous ont fourni un nouveau drapeau en fin de journée. Toute la journée on a eu droit aux questions des militaires qui passaient devant le catamaran : mais il est où le drapeau Algérien ? Le Maroc aussi est susceptible sur son drapeau.

Bon, pour se détendre, je partage un article du Figaro Nautisme, qui fait un état des lieux des lois en vigueur autour de ces questions de pavillons et d’étiquette.
C’est très intéressant, et comme souvent quand on cherche une information fiable, on trouve plus de raison que ce que la Doxa impose.
Oui, hisser le pavillon national quand on sort des eaux françaises est important : « L'absence de pavillon fait considérer le bateau comme sans nationalité. Les conséquences en sont importantes notamment l'impossibilité pour le plaisancier de se prévaloir de la qualité de justiciable de l’État dont bat pavillon son navire. »
MAIS c’est un droit, et non une obligation : « Article 217 du Code des douanes :
« La francisation confère au navire le droit de porter le pavillon de la République française avec les avantages qui s'y attachent. Cette opération administrative est constatée par l'acte de francisation. »
Maintenant, la question du pavillon de courtoisie. Là aussi, c’est intéressant. Le droit français n’en a cure. Et pour les autres pays, ça dépend. Mais la coutume peut faire loi dans certains pays. Le témoignage d’Yves est d’ailleurs saisissant.
Extrait : « Le pavillon de courtoisie n'a pas d'existence légale en droit français. Cependant, son usage est tellement constant, que même non codifié dans le droit, il a force de loi et on peut supposer que certaines législations étrangères l'incorporent dans leur droit maritime... » donc, il convient de se renseigner avant d’aller à l’étranger.
Et somme toute, c’est bien normal: cela ne fait-il pas partie du savoir-vivre élémentaire que de s’enquérir des us et coutumes locales ?

Pour les conséquences et avantages du pavillon national, voir les articles 90 et suivants de la convention dite de "Montego Bay".

Tout mes véhicules portent le F, donc forcément le bateau aussi, toujours de bonne taille et propre, pas un truc à moitié ruiné, par contre uniquement quand nous sommes à bord, il est rangé quand nous quittons le bateau plusieurs jours. Alors français OUI, fière OUI, nationaliste et patriote sûrement. Et comme on dit chez nous "le règlement c’est le règlement "

C'est ça qu'il ne faut pas faire?
Faut dire que la culture maritime est devenue une notion obsolète, le voilier c'est juste un marqueur social et plus personne n'a rien à foutre de l'étiquette navale, si encore il en reste qui savent que ça existe.
Pour info, c'est un bateau français. C'est sûr que le proprio n'est pas Corse, sinon la tête de Maure aurait été au dessus du pavillon national...
VdB

Je ne m'attendais certes pas à autant de commentaires en lançant ce trend de discussion et je vous en remercie tous. Je pense que le tour de la question a été fait.

Toutefois, la question sous-jacente est de connaître votre avis sur cette unique question:

"en France, souhaitez-vous que les autorités verbalisent (€!) le non respect de la Loi sur le pavillon?"
-quelque soit votre raison-

Si oui: cliquer 1 x sur "+1"
Si non: cliquer 1 x sur "-1"
(1 vote par membre du site, on ne triche pas svp)

Clôture du vote le 16 août prochain à minuit (dans +70 heures donc: rameutez les absents!).

Merci pour votre participation, en espérant que mon initiative ait l'aval des médo's et que les fonctionnalités du serveur le permettent.

L'usage correct du pavillon de courtoisie quand tu navigues dans les Anglo-Normandes impose de nombreux changements à quelques milles de distance.
J'imagine qu'il en est de même dans le détroit de Gibraltar.

Bien qu'étranger, je voudrais attirer votre attention sur certains points identifiés par un éminent juriste français -paru également dans Le Figaro et édité dans un post précédent-: (mais son bouquin paru en 2014 est très intéressant):

www.actunautique.com[...]ce.html

1) .../ Le pavillon de poupe renseigne la nationalité du BATEAU uniquement et PAS celui du PROPRIETAIRE/EQUIPAGE (l'acte de francisation confère des avantages spécifiques) /...
2) .../ Le pavillon de poupe, dont l'apparence est strictement définie par la loi, "doit" être porté en mer comme au port (aux fins d'identification par les autorités compétentes) /...
3) .../ Le cas échéant, le drapeau de poupe vise à confèrer des droits de rattachement /...
4) .../ La nationalité/la particularité régionale du propriétaire/de l'équipage n'est PAS identifiable par le pavillon de poupe (qui ne sert donc pas à ça: il y a d'autres endroits pour afficher ces drapeaux dits-folkloriques ou -accessoires)/...
5) pour les français bourlingueurs qui s'aventurent au-delà des 12 miles ou à l'étranger, ainsi que pour les étrangers de passage dans vos belles eaux: .../ le pavillon de courtoisie n'a pas d'existence légale -en France-, mais son usage immémorial malgré qu'il ne soit pas codifié, A FORCE DE LOI -en France- (il est donc invocable par les autorités en jurisprudence et doctrine)_ /...

Il n y a pas de loi depuis 1800 et des poussiere .pour qu une loi soit guarantee il faut que l on signe tous papier et encre.regarde covid il on prix le vaccin mais pas de loi.les Englais sont en avance sur le sujet.beaucoup de gens reclame les impots du passé.et croit moi ca marche.ca a voir avec l homme de paille.ou certificat de naissance.et le bond que tu as depuis ta naissance

Je vais en rester la ca risque de perturber certain.il faut faire les vrais recherche.et jouer avec.bon vent a tous

Quelle est l'importance d'établir le pavillon de poupe? Voici une illustration:
(je précise que je suis détenteur du RYA YMCoastal et que ce que je vous livre ci-dessous m'est toujours apparu comme une aberration potentiellement criminelle)

Le pavillon de votre bateau détermine la législation à laquelle votre bateau (et tout ce qui s'y trouve) est rattaché.
Et pendant longtemps le pavillon belge a été très favorable car il n'imposait pas de permis obligatoire en mer mais ce n'est plus le cas depuis 2022. Jusqu’à cette date, une personne domiciliée en Belgique, propriétaire d’un bateau de – de 15m et/ou ne pouvant atteindre la vitesse stabilisée de 20km/h (soit tous les voiliers de – de 15m!), n’avait pas besoin de permis pour naviguer en mer sur son propre bateau.
Aberrant non ? Et donc, pour un belge naviguant en mer sur son bateau, jusqu’en 2022 :
"- Sous pavillon Belge, les limites de navigation étaient celles imposées par la catégorie de construction du bateau (en termes de force de vent et de hauteur de vagues).
- Avec un pavillon Belge, la notion de catégorie d'immatriculation et de distance de navigation d'un abri était abolie.
- Sous pavillon Belge, la navigation maritime ne requérait aucun permis par contre la navigation fluviale requiert toujours un permis fluvial.
- L'armement obligatoire dans la réglementation Belge était plus simple qu'en France (pas de radeau de survie obligatoire par exemple).
- Lors de contrôles maritimes, seuls les services des Douanes avaient le pouvoir, dans le cadre de leurs strictes attributions, d'inspecter le bateau. Par contre la gendarmerie maritime n'avait aucun pouvoir pour contrôler l'armement (seules les autorités belges avaient ce pouvoir).
- Un bateau sous pavillon Belge n'engendrait aucunes restrictions par rapport à un pavillon français vis à vis des droits de plaisance. Par contre la réglementation française (vitesses, interdictions d'accès ...) reste valide et ce quelque soit le pavillon du navire."(sic)

Avec mon petit voilier au mouillage, je n'ai jamais été contrôlé avant 2022, contrairement à mes voisins. Et en cas de contrôle en ligne dans le chenal d'entrée de port, la gendarmerie nous faisait signe de passer. Mais cela a changé et c'est mieux ainsi.

Vous voulez une analogie (imparfaite, je sais) : en ce qui concerne les bagnoles, est-ce que le contrôle technique roumain est aussi strict que le contrôle technique en Belgique/France ? non. Est-ce qu’un gendarme français peut verbaliser (sauf éléments de sécurité, ex. feux de route, pneu lisse, etc) un véhicule roumain en ordre de contrôle technique roumain mais sans CT français ? non.

Les expatriés chez nous en ont bien profité car à l'époque, un ami travaillant à l'administration d'enregistrement des lettres de pavillon belge m'a confié en boutade qu'il était certain que tous les français résidents en Belgique étaient propriétaires d'un voilier de - de 15m.

D'accord avec Matsyl, il suffit juste de se conformer aux règles sans se poser de questions pour que tout baigne.
Bien sûr, il y aura toujours des individualistes qui croiront être des révolutionnaires voire des anarchistes, tout au moins autre chose que des moutons pour remettre systématiquement tout système en cause.
Pourqui un voilier sous le vent serait il privilégié? Pourquoi un voilier tribord amures serait-il privilégié? Pourquoi un chalutier en route de collision devrait-il continuer sa route alors que j'arrive sous voiles et que je n'ai pas envie de me dérouter? Pourquoi ce supertanker qui déboule à 20knt à bâbord à la sortie du Golfe de Fos... Non, là, je me déroute.
Les règles sont dictées par une logique qui se base sur une expérience de plusieurs siècles.
Il n'y a qu'en France où la carte bleue – pardon, Gold – tient lieu de permis ou remplace la compétence prouvée pour louer un bateau. A voiles.
Déjà que c'était short pour les monocoques, là avec des catas de 15m x 8, ça devient la représentation circacienne permanente. Aucune culture maritime et aucun respect des autres, simplement je paie donc j'ai droit à tout même s'il faut en écraser quelques uns, de toutes façons je paie aussi une assurance.
Connues sous le nom d’« étiquette navale », les règles de courtoisie au port ou en mer n’ont rien d’un cérémonial désuet issu de quelque ancienne marine royale, mais sont tout simplement ce que chacun est en droit d’attendre de l’autre.
Mais la courtoisie, le respect d'autrui et le savoir-vivre sont des notions que certains veulent obsolètes et qu'ils remplacent volontiers par l'indifférence, l'incivilité voire l'agressivité quand tu leur fais prendre conscience de leur médiocrité.
Ces règles sont pourtant dictées par une logique qui se base sur une expérience de plusieurs siècles.
Exemple dans ce fil: Pourquoi ne pas mettre deux pavillons hormis ceux du code sur la même drisse? Tout simplement pour qu'il n'y ait pas de confusion avec un signal de détresse ( N et C superposés) ou un message par code international de signaux.
A priori, ce n'est pas bien difficile à comprendre. Ou peut-être que si, pour certains...
VdB

Décret du 19/08/1929, je sais, c'est loin, mais il ne semble pas avoir été abrogé. Maintenant, je peux me tromper. A d'autres de m'informer, je n'attends que cela: respecter la loi.

Pour ma part je regrette que le pavillon français soit trop souvent réduit à un « mouchoir de poche » en comparaison avec ceux des anglais, des hollandais…

J'ai été agent du Shom,voila un ouvrage sympathique que je ne mets plus à jour depuis un certain temps.
J'ai le souvenir du passage du Britannia à Bordeaux ou les pavillons étaient amenés ou hissés au rythme des arrives ou départ de la reine, de l'amiral..les anglais adorent le ceremonial.

Je ne suis pas un dikkenek mais je ne veux pas passer pour un baraki sur l’eau ; il n’en reste pas moins que la lecture de ce trend est édifiante, à quelques exceptions près que j’ai pu compter sur les doigts de la main.
Comme cela a été souligné par certains, ce serait bien de relever le niveau, plus haut que celui de la Mer.
Notre Mer qui mérite mieux que cela si nous ne voulons pas ressembler aux kékés qui slaloment au milieu du mouillage sur leurs VNM de +150cv ou aux nouveaux riches qui longent les coffres à -100 yds du haut de leurs +100 tonnes à 30 kts.

Voilà, fin du coup de gueule, je passe l'éponge. Comme d'hab.
Bonne journée à tous.

Perso, je trouve plus debile de légiférer et verbaliser sur les règles des pavillons que de mettre en place une règle commune sur l'affichage de l'immatriculation des voiliers comme les moteurs par ex !

Dans mon port, on est vraiment pas nombreux à avoir posé l'immat "ST xxxxxx" sur un voilier, alors que ça peut aider à trouver le proprio en cas de problème .