Pavillon Canadien - Voyage en Mediterranee

non-européen...
Salut,
Comme vous, je ne suis pas européen et donc :
Nous devons avoir un papier officiel indiquant que la TVA (européenne) a été payée. En France, les douanes font la chasse au pavillons exotiques...
Si la TVA européenne n'est pas réglée, il faut pouvoir prouver que le bateau a quitté l'Europe au moins une fois durant les 18 derniers mois. Donc la Turquie, la Tunisie, Maroc, Algérie, etc...
En Espagne, il faut également prouver (comment ?) qu'on y est resté moins de 183 jours sur les 12 derniers mois sous peine de payer une taxe basée sur la valeur estimée du bateau. Cette règle est valable même si le bateau est européen.
Vu le besoin d'argent dans la région (...) le mieux sera pour vous de collecter les informations (auprès des autres navigateurs) lors de chaque changement de pays...

Pour le jaugeage, un expert maritime du coin devrait faire l'affaire...

completement faux
pavillon us ou canada, seule obligation, par tranche de 18 mois

comme si les américains vérifiaient que tu as payé la "sales tax" sur ton voilier français !!!!!!!!!

franchement il vaut mieux s'abstenir que dire n'importe quoi !

2 solutions
Tu gardes la pavillon Fr mais est ce possible pour plus que X mois, I don't know

Tu deviens canadien et tu as à sortir meme 24 heures tous les 18 mois pour refaire ta virginité légale
;-)

d'accord, alors...
Bon, supposons que j'acquière ce bateau, il est francais donc supposément TVA payée... Il change juste de pavillon mais de toute façon la TVA est payée, je n'ai pas a m'acquitter a nouveau de cette taxe quand meme ?
La question de fond reste: avec un pavillon Canadien, suis-je soumis a des taxes a chaque fois que je changerai d'eaux territoriales (Europeennes, moyen orient ou Afrique du Nord)?
Merci pour votre participation, c'est musclé, j'aime ça !
:-D

tva
La TVA a certainement été payée mais lorsque les douanes viendront contrôler le bateau sous pavillon Canadien, ils voudront voir ce papier officiel.
C'est le seul truc qui les intéressent en fait.........

c'est dans leur logique normal qu'ils vérifient si un bateau qui a récemment
changé de pavillon pour le français est bien en regle ...

enfin moi je suis passé de pavillon US à Fr j'ai jamai été controlé

si tu as l'acte de francisation je ne vois vraiment pas ce qu'ils pourraient demander ?

pourquoi
le faire immatriculer au canada ?
pendant que vous etes en mediterranée vous pouvez l'utiliser dans toute la cee sans problemes
et normalement dans tous les pays limitrophes.
bien que vous soyez canadiens .
il vous suffit d'avoir une adresse en france
une boite postale doit faire l'affaire .
pour la croatie il y a une taxe a payer ainsi que pour la turquie .
si je ne me trompe pas c'est les seuls pays .
dans les autres il faut faire les formalitées d'entrée et de sortie .
alain

Non c'est facile, j'y ai vécu 11 ans !
Caribou est Français certes, mais aussi Canadien ;)

désolé, je suis dans l'erreur...
voici un site intéressant, l'Europe vu par un couple américain :
www.svsarah.com[...]VAT.htm

Cest Patootie qui a raison (ci-dessus) !
Désolé pour mon erreur...

hélas oui ....

1) le voilier que tu achètes est français et la TVA française a donc été payée (en principe)
MAIS
2) le voilier devient canadien et donc non-européen
3) en étant en Europe plus de 18 mois il faudra l'importer et donc payer la TVA
4) pour l'importation, la manière la plus simple et rapide : il faut un certificat d'expert agréé qui détermine le prix ainsi qu'un transitaire qui s'occupe des formalités
5) tu règles tout ça au transitaire et reçoit le sésame délivré par les douanes

bonne chance !

pas tous les 18 mois quand même !

Nan, quand même pas !
;-)

Tu la paies une fois, la TVA, valable pour toute l'Europe.

Par contre, si ton voilier quitte l'Europe pendant un certain nombre d'années il faudra la repayer. Je n'ai plus le texte sous la main.