Pavillon de nationalité

chers Amis,
Suite à une question posée par un plaisancier possédant un bateau immatriculé en Belgique, pays appliquant la "vignette" pour les véhicules terrestres à moteur, mais pas pour les bateaux,
permettez-moi de vous soumettre quelques précisions destinées à vous éviter des ennuis administratifs:

  1. Peu importe la nationalité du propriétaire

  2. Le pavillon de nationalité est celui du pays dans lequel le bateau est immatriculé.

  3. On le hisse toujours à une hampe en poupe, le plus au milieu possible, ou bien à la "corne" du mât principal. Voyez aussi le site voilejmh.free.fr[...]ons.htm

  4. Si la France est votre "domicile légal" et donc aussi votre "domicile fiscal" et que vous possédez un bateau, peu importe votre nationalité ou celle de votre bateau, vous êtes redevable de la "vignette" auprès des Douanes françaises.

J'espère que ces infos seront utiles aux lecteurs de ce site
Avec mes amitiés maritimes
LE JEF à Concarneau

L'équipage
#voilerie
LE JEFLE JEF
10 avr. 2016
wilrouwilrou
10 avr. 2016

C'est quoi la "vignette"?

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toualenvertoualenver
10 avr. 2016

le droit de passeport je suppose:
www.douane.gouv.fr[...]tranger

seul truc que je connais qui corresponde au descriptif du post initial

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MarmadoiseMarmadoise
10 avr. 201610 avr. 2016

En eaux intérieur, il y a aussi la vignette fluvial, pour tout bateaux......

VNF

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GeoGeo
10 avr. 201610 avr. 2016

en eau intérieur vous payez la vignette coté flamand. :alavotre: en belgique bien sur...

www.wenz.be[...]vignet/

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SpanikerSpaniker
10 avr. 2016

Le pavillon national se hisse a tribord, malgres vos opignons politiques.

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margottemargotte
10 avr. 2016

@Spaniker
C'est nouveau ??

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nounours221nounours221
10 avr. 2016

NON! Sur un voilier notamment, le pavillon national se hisse toujours à la proue, Le pavillon de courtoisie se hisse sur la barre de flèche tribord, le pavillon du propriétaire et/ou le guidon du club nautique se hisse en tête de mat et le pavillon de la nationalité d'un hôte de marque se hisse si on le souhaite, sur la barre de flèche babord.

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ecumeurecumeur
10 avr. 2016

NON! Le pavillon national se hisse à la poupe, sur un matereau placé à tribord et non pas à la proue. Le pavillon fixé au pataras est l'équivalent d'un pavillon en berne.

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PlaPla
10 avr. 2016

Salué à plusieurs occasions (en suivant la règle) sans jamais avoir de réponse, sniff, sniff

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PhilGéPhilGé
10 avr. 2016

Je l'ai fait une fois devant un bâtiment dragueur de mine entre Chassiron et La Rochelle. Il y avait une grosse opération de nettoyage avec avis et messages radio sur le 16.
Pas de réponse dudit bâtiment, je les ai appelé sur le 16 en leur demandant pourquoi, histoire de...
5mn plus tard, retour du salut.
Non mais, sans blague !

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nounours221nounours221
10 avr. 2016

Evidemment! Désolé pour ma dyslexie!

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KOALA-5KOALA-5
10 avr. 2016

Je pense que la langue de Nounours221 a fourché, en disant proue au lieu de poupe!!!

D'accord en revanche pour l'étiquette de l'emplacement des pavillons...et particulièrement le national sur un mâtereau à tribord et pas sur le pataras.

Ne pas oublier qu'ils s'envoient le matin à 8 heures ou au lever du soleil, et se rentrent à 20 heures ou au coucher du soleil.

Au fait, qui a salué un navire de la Royale, comme cela doit se faire et a reçu une réponse ?

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KOALA-5KOALA-5
10 avr. 2016

Moi une ou deux fois simplement, mais sans réponse non plus
Les traditions se perdent...

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Dr FeelgoodDr Feelgood
10 avr. 2016

le pavillon de courtoisie oui, mais le national?

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toualenvertoualenver
10 avr. 2016

petit article que je trouve assez bien foutu pour les règles de pavillonnerie:
www.amelcaramel.net[...]ons.php

(ce qui fait que je me demande encore pourquoi je support du matereau est à bâbord sur mon canote, et il doit pas y être depuis hier…)

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babouchbabouch
11 avr. 2016

vous hissez le pavillon français dans les eaux françaises si c'est votre pavillon national ??

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