Pavillon français en Italie

Bonjour,
on me pose deux questions auxquelles j'ai du mal à trouver des réponses:
- Le propriétaire italien d'un voilier CE sous pavillon français peut il conserver ce pavillon français s'il déplace son port d'attache en Italie?

- Existe t'il un équivalent du passeport plaisance pour le règlement des droits de navigation en Italie? Ou comment est taxé un Italien propriétaire d'un voilier sous pavillon français en Italie?

merci pour vos contributions,
Alex

L'équipage
24 jan. 2022
24 jan. 202224 jan. 2022

Oui il peut garder le pavillon français, mais le port d'attache "formel" reste le quartier maritime français.
Il va payer le Dafn comme tous les autres.

Les Douanes françaises requièrent une domiciliation en France, une adresse d'un résident; à priori pas d'indications que cela change avec le passage aux AffMar.


24 jan. 2022

À noter, si le bateau a une certaine taille/motorisation ou s'il s'éloigne de plus de 12milles de la côte, un résident en Italie doit avoir le permis, independamment du pavillon du bateau.


L'ile aux marins, Saint Pierre et Miquelon

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L'ile aux marins, Saint Pierre et Miquelon

2022