Pavillon Italien.. en France !

bonjour je ne comprends tu veux garder les deux nationalités ? Sinon si tu veux devenir français il faut effectivement demander ta radiation italienne et ensuite faire la demande en France
Gilles

je suis francais Sous Pavillon Italien.... bateau dans le sud de la france
il faut une Adresse en italie, sinon ca marche pas, résidence secondaire c est bon.
la taxe c est quasi rien, 10 % par Rapport a la France et encore ils la reclame 1 an sur 3
en France Pavillon Italien, Petit Pavillon de Courtoisie francais :) et vive la vie, le seul controle possible c est les douanes et encore ... pour le reste personne n a rien a dire, meme pas au port.
Pourquoi voudrais tu payer la taxe en France?

Bateau étranger pour un résident français navigant principalement en France = droit de passeport (même montant que la francisation). Tant qu'on est pas pris, tant mieux, mais le jour où.....

je ne peux plus editer mon post, mais apres relecture, un intervenant semble suggerer que la residence dans le pays ou est enregistré le pavillon est obligatoire?

Tout dépend du pavillon ! Mais la résidence en France pour un bateau navigant principalement en France et ceci quelque soit le pavillon (hors français) induit obligatoirement le droit de passeport.

Tu peux y aller, mais ils vont te donner la même réponse que moi. J'ai acheté un bateau allemand (pavillon) en espagne et l'ai ramené en France. Je connais le problème. Ils vont même te dire que tu es obligé de le mettre en pavillon français (ils vont y aller au flanc). De toute façon tu ne couperas pas à un droit quelconque (francisation ou passeport) qui sont du même montant.

Si sa résidence principale est en France, il paie le droit de passeport si son pavillon est italien. Quel est l'intéret de s'emm...er avec un pavillon étranger sachant que les droits seront les mêmes de toute façon. Sauf c'est pour faire l'économie de quelques accessoires de sécurité. Mais c'est peanuts !

Merci Bordé, pour cette belle precision : "Dans le cas du natante il n' y a pas de pavillon a radier." -> c'est mon cas.

et c'est l'info que je cherchais. N'y a t'il pas d'autres documents à produire à la douane ? (livret moteur, acte de propriété ?) et du coté italien, rien à faire, ni déclarer ?

Pour répondre à des interrogations, OUI, dès lors que vous etes résidents francais, vous devez payer :
- soit le droit de passeport si le pavillon est étranger
- soit les taxes de francisations annuelles si le bateau est dejé francisé.

Quelque soit le cas, dès lors que vous etes français ...vous payez..! (pour naviguer dans les eaux françaises)

mais on peut naviguer en france avec un matante ? (en payant le droit de passeport) ?

Je peux garder le pavillon italien meme si le bateau est 100% à mon nom (resident français) ?

Si tu n'as pas de pavillon (car en fait tu es radié du pavillon italien), les douanes françaises se feront une joie de te mettre une amende. Tu dois avoir un pavillon.
De mémoires pour l'immatriculation en France tu dois présenter l'acte de vente (traduit), l'acte de radiation du pavillon italien (traduit), la facture d'achat avec un quitus de ton centre des impôts certifiant que tu es éxonéré de TVA car achat d'un bateau d'occasion dans le CEE, le certificat de jauge du constructeur. Avec cela tu vas aux Douanes pour la première partie de ton livret, puis muni de tes papiers délivrés, aux affaires maritimes dont dépendra ton bateau pour avoir l'immatriculation. Il n'y a pas que la douane à faire, surtout ne pas oublier les affaires maritimes !