Pavillon National....

L'information a retenir est que tu as quelqu'un de ta famille qui dirige un cabinet d'avocat, ou bien qu'il faut mettre le pavillon nationale, moins souvent que ce que la plupart d'entre nous font ?

Les bateaux sont encore un lieu où ne passe par pour un facho en arborant le pavillon national; profitons-en...

Mais, au port, le pavillon ne reste jamais à poste si le skipper ou un membre de l'équipage ne sont pas à bord.

Il suffit de lire ton pilote cotier 2014. Toute la reglementation y figure.
.
Mais sourire :
Ton pilote cotier de 1929....laisse tomber.....
Bon moi je suis mal placé pour me moquer car je n'ai que le 2013 pas le 2014.

Bonne lecture

Un texte OFFICIEL, pas une analyse du Figaro...

On trouve officiellement que le pavillon est obligatoire à bord. Mais si depuis 1929 rien n'a changé, il n'est pas obligatoire de l'arborer...

Bon, je le mets, il n'est pas ridicule, et puis si cela peut éviter une prune ou une visite plus incisive.

(Allez, je vous raconte celle-là, mais elles est tellement incroyable, heureusement, j'ai 5 témoins ! 19 juin, on sort en mer pour un apéro coucher de soleil, on est 6 à bord. On fait La Rochelle, passe d'Antioche et retour. A l'arrivée sur LR (on avait dépassé la bouée des minimes !), j'explique la règle vert sur vert, rouge sur rouge à qq novices à bord car une vedette est de sortie... Et ça tombe bien elle tourne pour se rapprocher, puis met le projecteur, et oui, c'est les douanes ! A minuit ou pas loin... Eh bien, c'est le contrôle le plus cool que j'ai connu : ils se sont positionnés derrière et ont demandé d'où on venait (LR), où on allait (LR...), qui était le propriétaire et si on avait qq chose à déclarer... Et c'est tout ! Même pas une visite à bord, ni une discussion avec ma belle VHF portable que je leur ai montré car la discussion n'était pas simple... Bon, j'avais mon pavillon, c'est ce qui m'a sauvé ! :tesur:)

Ça doit faire 15 ans que j'ai un bateau, et je n'ai jamais sorti le pavillon national.
Il est à bord, en cas de contrôle.
Point barre

Oui, oui, ok. Çe n'est absolument pas une question de honte (oulala, je vois venir le sujet sensible...), non absolument pas. C'est juste que c'est plus simple comme cela. D'ailleurs, lors de contrôles je n'ai jamais été embêté pour çela.

J'ai remis ce rappel car il y a eu un fil ou j'avais dit qu'un membre de ma famille il y a environ 10 ans avait en haute mer demander à un voilier ses papiers au motif de manque de pavillon National ce qui était vrai , mais la vraie raison était le chargement du voilier, prudence...
Dans cet ancien fil quelques participants réfutaient cette obligation.
Quand je navigue j'ai toujours mon pavillon en place même en côtier

Bonjour papy-jame. Si, comme tu le dis, ton navire a une longueur inférieure à 7m et si ton moteur a une puissance inférieure à 22 CV fiscaux, il est peu probable qu'il soit francisé (sauf si tu navigues en dehors des eaux territoriales françaises).
Et s'il n'est pas francisé, tu as raison de considérer que la police de pavillon ne le concerne pas puisque ton navire n'a pas le droit de battre pavillon français.

Codes Douanes:

Article 217 Modifié par Loi n°67-5 du 3 janvier 1967 - art. 2 (V) JORF 4 janvier 1967 en vigueur le 4 février 1968

La francisation confère au navire le droit de porter le pavillon de la République française avec les avantages qui s'y attachent.
Cette opération administrative est constatée par l'acte de francisation.

[i]Article 218

1. Tout navire français qui prend la mer doit avoir à son bord son acte de francisation soumis à un visa annuel.
2. Toutefois, les navires et bateaux de plaisance ou de sport d'une longueur de coque inférieure à sept mètres et dont la puissance de moteur est inférieure à 22 CV sont dispensés de l'obligation de la formalité de francisation s'ils ne se rendent pas dans les eaux territoriales étrangères.[/i]

www.legifrance.gouv.fr[...]jo05v_2

Il y a 3 ou 4 ans, au ponton à St-Quay, je vois passer un zod avec 4 agents des douanes entre les pannes, en maraude. J'entends clairement la blonde demander aux autres en leur montrant mon pavillon délavé et quelque peu effiloché: " tiens, celui-là, on lui colle un outrage au pavillon national?" Finalement le plus vieux a dit de laisser tomber mais j'ai bien senti le regard de haine en croisant celui de la jeune blonde.
Depuis je préfère ne plus le mettre qu'en dehors des eaux françaises.

L'étiquette navale précise qu'il faut "rentrer" les couleurs à 20 heures, ou au plus tard au coucher du soleil, et les renvoyer à 8 heures, ou éventuellement au lever du soleil.

en cas de panne de pavillon :

Ca c'est bien dit.
pour ma part, c'est un 90X60. C'est limite de toucher la surface :heu:

Heu… il me semble que, dans le système S.I. (héritier du défunt MKSA) la lettre "m" est l'abréviation de mètre… et que, de toute façon, sur l'eau, on parle de milles et non de miles.

Concernant les eaux internationales, la Convention de Montego Bay de 1982 définit la haute mer comme l’ensemble des parties de la mer qui ne sont sous l’autorité d’aucun État. La haute mer commence là où se terminent les Zones Economiques Exclusives, au-delà des 200 milles.

Les eaux territoriales d’un Etat côtier s’étendent jusqu’à la limite des 12 milles, à partir de la limite de base. C’est une zone où l’Etat exerce sa pleine souveraineté.

Jusqu’à 24 milles de la ligne de base, c'est la zone contiguë et l'État côtier a le pouvoir d'y exercer des droits de douane et de police.

je monte sur le voilier, je sors le pavillon. comme ca le copains savent que je suis a bord.
en plus je suis fier d’être français et je le clame haut et fort avec mon pavillon.
pourquoi se prendre la tête a essayer de retenir quand il faut le mettre et dans quelles conditions. l'arborer tout le temps n'est pas répréhensible??
Didier

je te mets une croix mais je ne suis pas si fier que ca d'etre francais, disons que c'est la marque d'un prestigieux passé revolu, faut bien que les elites encore libres se manifestent

La question est peut-être bête mais...

Au-delà de l'étiquette est-ce qu'il y a un Règlement international en matière de pavillon comme c'est le cas du RIPAM pour les règles de route?

À vous lire, je constate que vous accordez beaucoup d'importance au pavillon national alors qu'ici on en parle très rarement.

Chez moi, je dirais au pifff qu'environ la moitié des voiliers ne portent aucun pavillon, pour les autres, ont voit autant le Fleur de Lys (Québec) que l'Unifolié (Canada) en guise de pavillon national.

Sur mon bateau, le pavillon national est à poste uniquement lorsque je vais aux USA, sinon je n'en montre aucun.

J'ai une question concernant le "salut maritime" avec le pavillon. (notamment quand on croise un navire de la marine)
Comment faire quand on a un 30x40 sur un petite hampe sur le balcon arrière?

Bonjour à tous
Je vois que nous.... "les bons Français" si nous pouvons discuter une règle nous nous santons bien et la journée sera bonne !!!!!!!!!!!!

Jean Bressier : pouce: :jelaferme:

Pareil pour moi, même reçu la réflexion que mon Pavillon Français est trop grand pour la taille de mon bateau (par des Français qui ont leur bateau mais qui restent au port), mais au moins on me voit de loin, surtout que ici en Espagne quand je vois des bateaux qui arborent le Pavillon Catalan ou celui de pirate ça me fait sourire. Ici c'est tout et n'importe quoi.