Prix

Bonsoir à tous.......

Juste par curiosité, j'ai cru comprendre que ceux d'entre vous qui sont français doivent payer chaque année une taxe. Est ce exact?

En belgique, pour notre sun odyssey 37 il n'y a aucune taxe à payer sauf ce qu'on appelle la taxe à l'imatriculation qui n'est à payer qu'une fois lors de l'achat neuf ou occasion d'un bateau.
Ensuite une toute petite redevance tous les 5 ans.

Quant est il en france??

Merci pour les réponses

olivier

#Sun Odyssey

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15 oct. 2008

Tous
Non lu

une redevance tout les 5ans ????? :reflechi: ---15 oct. 2008

il en est http://www.douane.gouv.fr/data/file/... ---15 oct. 2008

une redevance tous les 5 ans En fait +- 50 eur... ---15 oct. 2008

ah ok bien sur pour le renouvellement de la le... ---15 oct. 2008

bah pour un bateau entre 10 et 11 m 300 € / an... ---15 oct. 2008

Je vais m'expliquer mieux si vous avez un exem... ---15 oct. 2008

pour le mien 7,90m , 1991, moteur inbord 9 CV,... AICA15 oct. 2008

aller a vos calculs , partons sur une base de... Epicetou15 oct. 2008

caractéristique du moteur ? pour calculer la p... ---15 oct. 2008

les prix indiqués sur le document des douanes... bernard196816 déc. 2008

Droit annuel de navigation Bonjour pour l'anné... OCTOPUS 45.116 déc. 2008

393 euros ah quand même........ :-( ---16 déc. 2008

la meme question que bernard1968 l'age ne chan... ---16 déc. 2008

L'âge du bateau est important Pour mon Wauquie... Tago16 déc. 2008

alors est ce degressifb au fils des ans ou il... ---16 déc. 2008

W ouis mais un Wauquier ce n'est pas un bateau... ---16 déc. 2008

ah bon ?????? c'est quoi alors ??? ça m'intér... ptitmarin17 déc. 2008

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15 oct. 2008

une redevance tout les 5ans ?????
:reflechi:

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15 oct. 2008

il en est
www.douane.gouv.fr[...]367.pdf

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15 oct. 2008

une redevance tous les 5 ans
En fait +- 50 euros à payer tous les cinq ans lors du renouvellement de la lettre de pavillon. C'est tout.

J'ai été sur le site des douanes mais je ne peux croire les montants lus, je dois ne pas avoir tout bien compris......donc si vous avez des chiffres....

merci

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15 oct. 2008

ah ok
bien sur pour le renouvellement de la lettre de pavillon.
;-)je cherchais dans ma caboche quel autre redevance ;-)

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15 oct. 2008

bah
pour un bateau entre 10 et 11 m 300 € / an pour la coque et en générale exonération pour le moteur qui sur un voilier fait moins de 5 cv fiscaux.

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15 oct. 2008