quel pavillon porter?

Bonjour!
je vais acheter un bateau en GB, je le ferai franciser une fois qu'il sera en France, c'est possible selon la Douane.
Les anciens propriétaires, GB, ont proposé de m'accompagner jusqu'à Quiberon.
Le bateau sera alors payé.
A votre avis :
Quel pavillon dois-je porter, et puis-je changer le nom?
Qui doit l'assurer?
Merci!

L'équipage
10 fév. 2010
10 fév. 2010

Je crois que le paiement
n'y fait rien. Tu es simplement, en tant que français, propriétaire d'un bateau battant pavillon britannique, donc c'est celui que tu dois avoir en poupe. En entrant dans les eaux françaises, il faudra hisser le pavillon frenchie dans les barres de flèche tribord.

Pour changer le nom, je pense qu'il vaut mieux le faire à l'occasion de la francisation. Les affmars te diront surement qu'elles n'ont pas vocation à changer le nom des bateaux immatriculés à l'étranger, ce qui parait logique.

Pour l'assurance, tu dois voir avec la tienne s'ils acceptent d'assurer un bateau non francisé, en précisant que le procédé est en cours. Sinon, voir avec l'assurance du précédent propriétaire et son accord (je suppose) s'ils couvrent cette période jusqu'au moment où le pavillon cesse d'être britannique. Pour une assurance, je pense que tout est possible du moment qu'ils ont une idée précise de la nature du bien et du risque à couvrir.

10 fév. 2010

A voir
Au moment de larguer les amarres qui sera propriétaire et qui aura encore/déjà une lettre de pavillon?

La réponse est là. Peu importe le moment du paiement. C'est la signature du contrat de vente et le transfert de propriété qui fait foi.

Cordialement

Michel

10 fév. 2010

pavillon
salut,
j'ai aussi un bateau acheté sous pavillon britannique.
Je l'ai gardé, il suffit d'avoir une boîte aux lettres là-bas.
Demande donc à l'ancien proprio l'autorisation d'utliliser son adresse, c'est aussi simple que çà.
L'enregistrement se fait en 3 clics et c'est tout, ensuite aucun problème.
Bon vent

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