Quelles démarches pour achat voilier pavillon belge ?

Rigil:Aff mar maintenant, les douanes ne s'occupent plus de la francisation.Je l'ai fait récemment, rien de plus simple Transmission aux Aff Mar de l'acte de vente mentionnant un prix TTC, De la copie de l'ancien acte belge (avec le numéro CE si possible)Et le mail de confirmation de radiation du pavillon belge (gentiment réalisé par l'ancien propriétaire)Ce fût long car les Aff Mar qui ont récupéré le bébé sont moins réactifs que la douane, mais c'est bon.·le 11 juil. 2022 17:53

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Rigil:Par contre, c'est compliqué pour la taxe d'utilisation (ex Dafn).Je ne suis pas OK avec eux et ça traine...(Le bateau payait auparavant un droit de passeport équivalent au centime près au dafn, le calcul des Aff Mar ne correspond pas à celui des douanes, ils reconnaissent l'erreur mais n'arrivent pas à modifier le titre de perception...)·le 11 juil. 2022 17:57

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