quelles lettres pour port d'attache Antibe

Bonjour,
ce n'est pas indiqué sur l'acte de francisation ?!?
:litjournal:

Il faut prendre les 2 premières lettres du numéro d'immatriculation.

Tu dois avoir un N° puisque tu annonces qu'il est immatriculé à Antibes.
2 lettres + 5 chiffres + 1 lettre
Les 2 lettres sont forcément parmi celles-ci :
fr.wikipedia.org[...]_France

Nice (NI) est bien plus proche d'Antibes que Toulon (TL), mais ça ne veut pas forcément être exact, on peut très bien habiter à Bayonne, avoir son bateau ayant pour port d'attache Cavalaire-sur-Mer et avoir comme quartier d'immatriculation Dunkerque (DK)...
Donc se référer au N° inscrit sur l'acte de francisation.

C'est un acte de francisation nouveau modèle (format papier A4 plié en 2) ou ancien (livret orange) ?

quel que soit le modèle du bateau, le fait qu'il ait été acheté l'année dernière et soit opérationnel que depuis quelques semaines ne change rien à l'affaire.

Tu as forcément un acte de francisation, que tu as mis à jour l'année dernière (à l'achat, ce qui est normal) ou récemment (ce qui est aberrant).

Tu t'y réfères.

Mets nous à dispo une photo de ton acte de francisation, on pourras te dire.

Ou appelles là où tu as fais faire les modifs des papiers.

OUi je penche pour aberrant je n'ai pas encore changé les papiers....

et répondre à la question, c'est quel modèle d'acte de francisation ?
(ça va nous permettre d'indiquer où chercher)

je n'arrive pas à avoir les douanes de Cannes au tél

Je l'ai mais ne réponde pas c'est comme à Sète pas de répons par tél je suis descendu à Sète très sympa mais débordé par le boulot réponde aux mail.

Je vais faire ça j'envoie tout à Canne.
J'ai eu un conseil des douanes de Sète, ne pas changer de port d'attache pour l’instant. il ferme tout les bureaux du Languedoc Roussillon les bureaux seront à Marseille pour nous.

De toute façon, s'il était immatriculé à NICE (NI) Douanes à Cannes, il l'est toujours et le restera car il n'y a pas obligation d'immatriculer un bateau dans son département de résidence (imaginez dans la Creuse par exemple) LOL
En revanche, il faut bien entendu faire enregistrer la vente le plus rapidement possible pour 2 raisons:
1/ que vous en deveniez le propriétaire officiel
2/ pour pouvoir l'assurer, ledit document vous sera demandé!
Je suppose que vous prenez une assurance avant de prendre la mer?

www.hisse-et-oh.com[...]can.png
Voila ma page en question

UN grand merci encore

'jour,

Je lis aussi NICE mais devant le numéro 381347 , il y a les lettres TL pour Toulon ! Il s'en passait des choses dans le coin en 1977 !

Mais d'façon, une fois la passage Douanes/AffMar le joili carnet orange sera remplacer par une feuille A4 qui donnera le bon numéro et les bonnes lettres ;-)

Philippe

En l'absence de modification sur la première page, il n'y a pas de question à se poser concernant l'immatriculation actuelle, c'est TL ou Toulon qu'il faudra inscrire à la poupe, avec le nom du voilier.
C'est ce même N° d'immatriculation que tu conserveras, sauf si tu demandes à être rattaché à un autre quartier maritime (Dans ce cas, les chiffres ne changeront pas, il n'y aura que les 2 premières lettres de modifiées).