Renoncer à ses parts de copropriete d’un voilier

...Ou revendre tes parts...

Une copropriété où tu assumes seul toutes les charges, ça laisse à penser que celle-ci n'a pas été organisée et que ça ne se passe pas trop bien avec le copropriétaire.

Qu'est-ce que ça donne si tu lui indiques que tu ne paiera plus que 50% des charges ?

Oui ... trop bon trop con ...

Y a-t-il un contrat de copropriété écrit ?

Un très mauvais conseil; à ne pas suivre donc:
Tu coules le voilier. Plus de bien, plus de charge et peut-être un remboursement par l'assurance et à toi seul si l'assurance est à ton nom.
Elle n'est pas belle la vie?

Pourquoi s'embêter ?
Tu es prêt à céder en intégralité le bateau sans contrepartie, donc si on t'embête, tu n'auras qu'à abandonner la totalité du bateau (au plus), ce que tu es déjà prêt à faire.

En attendant, tu as 100% du bateau.

Le seul cas gênant, c'est pour une éventuelle revente...
Dans ce cas, une petite expertise pour déterminer la valeur, et la revente devra se faire à au moins 50% de la valeur pour pouvoir éventuellement retourner 50% de la valeur d'expertise à l'autre partie.

Avoir un petit dossier sous le coude pour montrer :
a) que tu assures la totalité des frais (port, assurance, entretien, etc.) malgré les demandes de partage (ca fera une jolie petite créance que tu pourras légitimement réclamer, sans espérer réellement la récupérer non plus, c'est plus pour le principe)
b) que tu as proposé de céder la totalité de tes parts
c) que tu as proposé de racheter les parts pour un montant correspondant à la valeur d'expertise.
d) que tu n'as pas intégralement privé de la jouissance du bien l'autre partie (en envoyant le bateau à l'étranger ou en l'utilisant à 100%), en informant régulièrement l'autre partie des longues plages de disponibilité du bateau tout en lui proposant de réserver à l'avenir les créneaux qui lui conviennent.
e) autres procédures simples (huissier, LAR de relance, etc.) qui peuvent s'ajouter au dossier

Les juges ne sont pas des abrutis finis, quand la situation est évidente, ils la tranche en suivant l'évidence. (ce qui ne les empêche pas de protéger une partie qui le requiert, de façon parfois assez difficile à supporter, mais ce n'est absolument pas lié au bateau)
Donc, le plus important : avoir un petit dossier, et vivre sereinement avec une âme légère !
Si convoqué un jour au tribunal, ne surtout pas s'enquiquiner avec un avocat : quand le dossier est limpide, on n'en a pas besoin. Le demandeur se démerdera à régler ses propres frais d'avocat quand le juge lui aura donné tord.

Dans la situation décrite, la partie adverse fait n'importe quoi juste pour le plaisir de te pourrir la vie... Ce n'est pas vraiment condamnable, mais rien n'oblige à jouer le jeu.
La meilleure défense, c'est de gagner sur son propre terrain, et de ne surtout pas en souffrir, et de vivre comme si de rien était :)
(bien sûr, au juge, on pourra dire qu'on a souffert, torturé par l'insoluble de la situation et la mauvaise foi de la partie adverse - évidente à partir du moment où on peut prouver qu'on a proposé de céder ses parts à un prix très inférieur à celui auquel l'autre partie propose de revendre les siennes)

Par contre, ne pas faire une connerie comme abandonner le bateau, le couler, etc.
Là, tu aurais tous les feux au rouge contre toi si ca se passe mal. (et là, si on veut te casser les pieds, ca peut être un festival)

ne surtout pas s'enquiquiner avec un avocat

Ça c'est aussi un pseudo-conseil à ne pas suivre ! Pour peu que la partie adverse ait, elle, un avocat, et tant qu'à faire un coriace, il aura vite fait d'échafauder une argumentation croulant d'articles de procédure et de jurisprudence, au point que tu ne seras même plus sûr d'être toi.
Expériences vécues bien entendu...

hello
j'ai un soucis similaire
je suis en copropriété avec ma compagne qui va devenir rapidement mon ex compagne mais on est bloqué pour ce bateau en copropriété pour division 50/50
Je ne peux pas lui rembourser sa mise de départ de 20000 euros
de plus j'ai un moteur au tas qui est en réparation chez un garagiste, 9000 euros de déjà payé de ma part et encore 700 euros a verser pour le wastegate + 2500 euros pour reviser la pompe à injection car il s'emballe apres avoir été remis à neuf (iveco 8061 SRM 3010 de 300 CV turbo diesel)
Je ne peux plus payer et ne le veux plus meme si je dois perdre les 9000 investis pour rien

pour info depuis le debut, c'ets moi qui paye la place de port 500 euros par mois + l'assurance + le droit annuel de navigation

Pour me serparer d'elle et me prendre un appart, je ne peux plus payer le port

j'envisage donc de vendre mes 50 % à n'importe qui pour 1 euro symbolique et me sortir de cette histoire, prevenir le port que je ne suis plus proprio et résilier l'abonnement

qu'en pensez vous ? c'est jouable ?

merci pour vos réponses

Connaissez vous de bons contrats-type de copropriété adaptés au bateau ? C'est une vraie question car je pense à franchir le pas.

En étendant un peu le sujet.

Je cogite depuis pas mal de temps su rdes solutions qui évitent justement ce cas de figure, pour bien blinder une copro. en cas de conflit, ou simple "disparition" d'un copropriétaire (malade, décès, conflit etc).

Pour :
1/ pouvoir priver qqu'un du droit d'usage s'il ne paye pas sa part
2/ pouvoir vendre sa ârt s'il n'en a plus l'envie, malgré ses dettes par ex.

Une solution imaginée (je veux un copyright là dessus !) :
Le bateau appartient formellement à une structure ad hoc indépendante (des assos ont des bateaux par ex).
1/ vous n'achetez pas une part du bateau (1°, 20, 50%...) inscrite sur le certificat d'enregistrement (faut se faire )à l'idée du nouveau nom les anciens !), mais un DROIT D'USAGE, correspondant qu montant ad hoc, récupérable quand vous sortez, minoré de dettes éventuelles.

Vous ne pouvez pas revendre ce droit comme votre part, indépendamment des autres sans leur avis, puisque pas propriétaire "formellement".

En cas de souci, vous pouvez virer l'indélicat. Jusqu'à le priver en totalité de son droit, et ainsi récupérer sa part à remettre en jeu, en lui rendant ce que bon semble à la structure, selon ses statuts.

S'il n'est ps content, encore une fois, inversion de la faute à prouver c'est à lui à faire un procès pour récupérer qques chose (éventuellement) et pas aux autre "copropriétaires" de le faire pour récupérer ses dettes.
La honte change de camp.

Car, même si la convention de copro est bien rédigée, c'est à la copro d'engager des poursuites en cas de pb, et c'est ps gagné. (et pas donné).
Alors que là c'est au méchant d'essayer d'aller solliciter la justice. Et selon les montants, il y a infiniment plus de pression pour l'encourager à l'amiable plutôt qu'à attendre au chaud un procès que les autres rechigneront à lancer.

Par ex si la structure est une assos, elle peut selon ses statuts exclure un membre pas à jour de ses cotisations, etc, et sans lui rembourser son droit d'entrée pour l'usage. C'est assez facile à rédiger. Les dettes sont alors récupérées (voire plus si le gars est vraiment pas réglo, pas de quartiers) sur le nouveau droit d'entrée perçu.

Ca mériterait un autre fil désolé...

J., les bons contrats gardent les bons amis.

Vous n'achetez pas u