Se rendre à l'étranger avec une carte de circulation inf à 7m

Bonjour

N'étant pas Français, je ne comprends pas la question et ça m'intéresse

Pourquoi un navire Français de moins de 7m ne pourrait-il pas quitter les eaux territoriales française?

Il y a des navires Français de moins de 7m partout dans le monde

Camille

Bonjour Juliusse

Merci mis oui mais non :-)

Chez moi, en Belgique, il y a la demande de pavillon et une demande d'immatriculation
Pavillon obligatoire si tu sors des eaux belges
Immatriculation optionnelle en mer (ne pas chercher)

Le kadaster est Hollandais; c'est un registre principalement utilisé pour la navire acheté à crédit (ils peuvent même faire des prêts hypothécaire).

L'ICP, je ne sais pas ce que c'est, et pourtant j'ai acheté M'Enfin à un Hollandais mais sans pavillon

Oups

désolé

pas vu

--> avec d'autres voisins de ton pays,

snifff

Merci pour l'info jaba.
J'étais persuadé que seuls les bateaux francisés pouvaient quitter le pays.
A vérifier quand même, car je pense que des pays plus tatillons sur ce sujet (Portugal par exemple), puissent ne pas accepter ce document.
En effet, de mémoire, la carte de circulation ne mentionne pas la phrase :"à été francisé et est en droit de jouir.....aux navires français"

Bonjour
J'ai un Django 670 (6.50m) et j'avoue que...je ne m'étais jamais posé la question.
Je suis allé au Royaume Uni et en Espagne sans rencontrer le moindre problème. Je respecte juste les obligations en matière d'armement de sécurité.

Bonjour à tous et merci beaucoup pour vos réponses, qui me rassurent quand même... C'est dingue car j'ai eu beau fouiller sur le net, et formuler ma question de différentes manières on ne trouve rien...

Ou alors je ne suis pas doué, ce qui reste envisageable ! 😉

En ce qui concerne la francisation des bateau inférieur à 7 m, il faut la puissance du moteur soit supérieure 22 chevaux (je crois ?)

Donc j'étais un peu perdu avec toutes ces données, mais rien de vraiment concret indiquant la marche à suivre pour pouvoir se rendre à l'étranger avec une carte de circulation....

Faut-il un document supplémentaire car j'ai entendu parler d'un certificat international de bateau de plaisance ?

Je me suis même pas certain que que les affaires maritimes soient en mesure de répondre à ma question tellement tout le monde se renvoie la balle...

Au moins avant, avec la francisation, c'était plus clair...
Là c'est un peu plus compliqué, on s'adapte en espérant que ça passe...

En tout cas merci beaucoup, je vais faire avec...
Mais quand même, ils auraient pus
Nous pondre un texte car je suis sûr qu'il y a beaucoup de monde qui se pose la même question...

Merci à tous...

Es tu certain de ça ?

Car cela m'arrangerait bien...
Cela dit si la carte de circulation faire l'affaire...

Pourquoi pas ?

Mais justement j'ai recherché pour savoir s'il était possible de faire franciser malgré tout son bateau même s'il est inférieur à 7 m et même si le moteur et inférieur à 22 chevaux...

Je n'ai rien trouvé...
Donc j'espère pouvoir réussir à mettre en règle mon bateau.
Tout ce que je souhaite c'est pouvoir naviguer tranquille...

En tout cas un grand merci à tous pour vos messages et vos retours d'expériences !

Ce forum est un vrai trésor pour les néophytes comme moi !

Merci 😉

J'en suis sûr, j'ai un ami qui a fait franciser son Love Love.
Tu télécharges la fiche plaisance, tu la remplis, avec les papiers demandés. la carte de circulation sert à la fois de certificat de conformité et d'acte de propriété.
En cas de doute sur le formulaire, appelle les douanes ou affmar qui te renseigneront. Tu leur envoies tout ça ou tu leur apporte directement et zou.
D'ailleurs, la fiche plaisance mentionne noir sur blanc que doivent être obligatoirement francisé "les navires de plus de 7m ainsi que les navires de moins de 7m désirant se rendre dans les eaux étrangères."

OK merci beaucoup...

Si la carte de circulation suffit, alors tant mieux...
Sinon je viens de voir sur la fiche plaisance que la francisation est obligatoire pour les navires de moins de 7 mètres voulant se rendre dans les eaux territoriales étrangères...

Après c'est peut-être à l'appréciation de chaque pays ?
Peut-être que la carte de circulation est tolérée, mais peut-être vaut-il mieux être Francisé.

Je ne sais pas trop encore ce que je vais faire... En tout cas je pense que cette discussion pourras apporter des lumières à d'autres personnes.

Merci à tous pour vos contributions. 😉

<>
Il n’y a plus d’homologation en catégorie suivant la distance d.un abri ...et les anciennes n’en sont plus valides . Tu dois simplement adapter ton matériel de sécurité à la catégorie de navigation que tu vas effectuer ...

Comme quoi il y a vachement d'uniformisation entre services, mon pote a fait franciser son bateau l'an dernier sans aucun problème, certainement que les douanes de ton quartier n'avaient pas envie de s'emm...der
Et je persiste à dire que il y a des pays qui n'accepteront pas un bateau non francisé.(Portugal).

mon voilier fait moins de 7 m et je voulais le "franciser" pour pouvoir naviguer à l'étranger mais le bureau des douanes d'arcachon m'a dit que ce n'était pas la peine car la carte de circulation suffisait

J'ai les mêmes interrogations pour mon Etap 21 (6,40 m). A Saint Malo (aff mat ou douanes, je ne me souviens plus) on m'avait dit que l'acte de Francisation était obligatoire. A Lorient les douanes me disent que chaque pays immatricule comme il le veut et le pays d'accueil se débrouille avec. Elle m'a cité l'exemple des navires Hollandais qui arrivaient sans papier (hum).
Dans l'immédiat, je fais le parie de la discrétion.
A ce propos des spots pour la navigation sur la côte ouest anglaise ?