sinistres avant achat de particulier à particulier

Bonjour la compagnie,

Je m'apprête à acheter un bateau en directe avec le propriétaire.

La question de confiance est importante.
Une expertise sera effectuée avant la vente.

Mais on sais tous que les experts ne sont pas infaillibles.

je me demande si mon assureur peut me renseigner sur des éventuels
sinistres précédents que le vendeur aurai oublié de spécifié ?

Qu'en pensez vous ?

merci

L'équipage
01 juil. 2023
01 juil. 2023

l'assureur à un devoir de réserve .car vertical n'existe pas encore pour le batos ,une affaire à créer peut être .
si tu n'as pas confiance en un expert ,changes en .
pour l'instant tu est le maitre du jeu ,donc distribue bien les cartes ,après il sera trop tard surtout de particulier à particulier ,peu de recours sont acceptés .


01 juil. 2023

Merci,
J'ai confiance en l'expert, mais ils passent souvent à côté de quelque chose.
Et je me disais que l'assureur pourrait communiquer les sinistres déclarés pour plus de transparence.
C'est étonnant, lors d'une vente en gardant la compagnie d'assurance du vendeur, que l'assureur n'informe pas sur les éventuels sinistres passés.


fritz the cat:c'est au vendeur de te le dire ,consulter le journal de bord,la vie du bato doit y être inscrite ,c'est le réglement .évidement pas toujours respecté ,par moi en premier ,sauf en croisière ·le 01 juil. 2023 12:35
MALWINE:Si tu as confiance en l’expert pas de problème ·le 01 juil. 2023 12:51
01 juil. 2023

je vais regarder
Merci


Joesail:Demande au proprietaire une attestation ecrite d'absence d'accident ...tu auras ta reponse ·le 01 juil. 2023 14:06
Trimaran:Et si c'est un propriétaire antécédent !·le 01 juil. 2023 14:40
01 juil. 2023

normalement entre particuliers ,sur l'acte de vente il est stipulé .
l'acheteur accepte le navire qans l'état ou il se trouve et déclare bien le connaitre .avec ça t'est tranquille .


01 juil. 2023

Oui, c'est stipulé ds le compromis avec ". Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité de faire valoir ses droits en cas de survenance d'un vice caché aux termes de l'article 1641 et suivants du Code civil"


Trimaran:C'est un peu du pipo? Faut le prouver, prouver que le vendeur ne le savait pas, puis trouver un expert, puis immobiliser le bateau, puis négo où procédure.... puis quelques années plus tard, une réponse, qui ne correspond pas forcément à ses souhaits.·le 01 juil. 2023 15:19
Polmar:Étudie bien la jurisprudence concernant cet article. Je crains que ce soit assez pessimiste. Une chose est certaine, tu risques de ne pas naviguer à bord avant longtemps 😟·le 01 juil. 2023 15:24
01 juil. 2023

Le vice caché est présent ds toutes ventes non ? Voiture moto appartement maison


Trimaran:Dans le principe et dans le marbre. Mais dans la pratique ? Déjà la justice française ??·le 01 juil. 2023 17:26
MALWINE:la justice française pas pire que les autres·le 01 juil. 2023 22:35
Trimaran:Je sais pas, je connais pas les autres, excepté PY, qui a la réputation d'être bien pire, une causalité ?·le 01 juil. 2023 22:59
03 juil. 2023

Ca reste bien flou tout ça.
L'expertise plus les visites du bateau devrait lever une grande partie des doutes.


Joesail:Si tu le dis , c'est quand meme toi qui a pose la question ...·le 03 juil. 2023 13:19
Trimaran:Le problème de l'expert, en dehors de sa compétence ! , il est souvent rattaché à une compagnie d'assurance ou fait son travail, pour être assuré.·le 03 juil. 2023 14:42
fritz the cat:l'ai sévit plusieurs années en free lance comme commissaire d'avarie et en valeur vénale reconnue pour des particuliers et des compagnies d'assurances ;après 2007 pendant 5ans le seul problème c'est le forfait d'imposition comme profession libérale .·le 03 juil. 2023 16:15
Polmar:Mais à l'époque, l'auto-entreprenariat n'existait pas encore! J'ai aussi donné 😱·le 03 juil. 2023 16:35
03 juil. 2023

un bon expert on le trouve à l'odeur ,c'est
celui qui met toujours le doigt ou ça sent mauvais .


Quelque part entre Sognefjord et Måløy, Norvège.

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2022