Taxe moteur sur vedette 2x380cv.

Salut ,
Le droit annuel dépend de la longueur du bateau, (plus ou moins de 7m), et de la puissance administrative (fiscale) du/des moteur(s);
et de l'alimentation moteur (Essence ou Diesel).
Oui, pour les coques et moteurs de +25ans, il peut y avoir une vétustué de 80%.
380cv, ce n'est pas la puissance administrative...
voir:
www.douane.gouv.fr[...]on-dafn
Mamita

Il n'y a pas d'abattement sur les moteurs si la puissance administrative est égale ou supérieur à 100 cv. (pas la pissance moteur à toi de calculer ta puissance administrative, si les douanes ne l'ont pas déjà dans leur fichiers)

Et des fois deux gros vieux atmosphériques et tu est bon pour la taxe spéciale !
C'est un des points que je trouve particulièrement inégalitaire (comme la taxe à la longueur il était plus juste de taxer au volume)
Par exemple sur la base des mêmes blocs et donc même taxe l'un peut avoir 2x110 cv et l'autre 2x300 cv