Voilier belge a franciser ?? Oui ou non ??
Bonjour
Désirant éventuellement acheter un voilier de plus de 30 ans sous pavillon belge..étant français et habitant en France.. le bateau serat au havre...est ce que je dois obligatoirement le passer sous pavillon français...quels sont les avantages de le laisser belge ( si c est possible) ...merci d avance
LECELTE
Si tu n'es pas belge, ou résident en Belgique, tu ne peux pas garder le pavillon belge.
Tu n'es pas non plus obligé de passer au pavillon français, il y a le pavillon polonais par exemple. Mais, à moins que les affmar cherchent des complications pour te faire les papiers (éviter la Med), si tu es résident français, peu d'intérêt à avoir un autre pavillon avec un vieux bateau.
Bonjour Lecelte
Voila une bonne nouvelle. Il est ou en Belgique ?
Le Moko
Hello,
Si c'est un bateau de série, il devrait être dans les "tablettes" des aff mar, et donc la certification CE ne devrait pas poser de problème.
Pas moyen en revanche d'immatriculer mon made in Taiwan très modifié(moteur, gréement...) de 81 sans passer par une coûteuse et aléatoire visite de certification, même s'il avait été sous pavillon Hollandais durant 9 ans.
J'avais donc opté pour le pavillon Polonais, beaucoup plus simple à obtenir, mais pas gratuit non plus.
Au niveau DAFN, si tu optes pour cette option, il faudra du coup t'acquitter du droit de passeport, qui est du même montant, surtout si tu restes dans les eaux françaises.
Le plus simple est de les interroger, tu devrais être vite fixé.
Bonjour lecelte.
On ne peut plus le laisser sous pavillon belge.
Il faut d' abord le franciser . Puis l' immatriculer.
Je viens d immatriculer le mien , de 2008.
Attention, je n ai pas pu bénéficier du dégrèvement du a l' age du bateau pour la taxe, ex dafn. J espère que le bateau ayant plus de trente ans, tu ne seras pas concerné.
Comme j ai acheté a un pro, j ai eu une facture avec TVA payée sur marge.
Si besoin,tu peux me contacter en mp.
Sinon pavillon polonais, c est le seul pays à ma connaissance qui prend les bateaux de français.
Même cas que toi - j’ai acheté un voilier immatriculé en Belgique -
Facile a franciser mais long.
Il faut le certificat de radiation belge - avoir un certificat comme quoi la tva a déjà été acquittée -
Après c’est direction les affaires maritimes françaises avec les papiers qui vont bien- la c’est tranquille -
Ensuite il faut prendre contact avec le centre des impôts par mail et leur envoyer les infos nécessaires avec le justif comme quoi la TVA a déjà été acquittée .
Bref ça le fait sur une période de 2 mois en général
Bonjour
Quel que soit le pays d'Europe, ce qui peut demander un délai assez long, c'est d'obtenir le certificat de radiation.
Une fois obtenu, cela peut aller très vite si vous vous déplacer dans les différentes structures (impôts//Douane/Affaires Maritimes)
Pour mon voilier j'étais allé au centre des imports de Rennes, j'en suis ressorti 30mn après, avec mon quitus fiscal.
j'avais choisi Lorient car les AFF mar et les douanes sont distances de 100 mètres.
Là ça été réglé en 3/4 d'heures (je compte large)
Hello,
La Pologne immatricule n'importe quel bateau, un copain Américain, par exemple, a passé son cata du pavillon Allemand au Polonais sans problème.
Le pavillon est vie, et aucune preuve d'acquittement de TVA ne m'avait été demandée, en 2021.
Je précise que je l'ai tout de même réglée, hein...
Tout se fait par internet, le délai d'obtention est d'environ 2 semaines.
Le pavillon est reconnu et accepté par les autorités un peu partout dans le monde, donc j'imagine également en France...
Il y a plusieurs sites qui le proposent, j'étais passé par celui-ci, mais tout se passe en Anglais.
www.boatandyachtregistration.com[...]/
En Français on peut passer par celui-ci;
bateau-immatriculation.com[...]/
C'est quoi l'intérêt de ne pas le mettre sous pavillon francais ?
Le mien était aussi belge. Je l'ai mis français sans problème , a part les impôts qui voulait la preuve de l'aquitement de la tva de chaque propriétaires précédent , dans le sens où le premier peut l'avoir payé, mais le second l'avoir mis sous une entreprise ...
Finalement, ils m'ont donné le quitus fiscal quand même .
A part quelques cas spécifiques de bateaux difficiles à faire passer sous pavillon français, il n'y a aucun intérêt à aller jouer sous pavillon polonais. Mais bon, certains ont besoin ce côté rebelle.
