Voilier belge a franciser ?? Oui ou non ??

Bonjour
Désirant éventuellement acheter un voilier de plus de 30 ans sous pavillon belge..étant français et habitant en France.. le bateau serat au havre...est ce que je dois obligatoirement le passer sous pavillon français...quels sont les avantages de le laisser belge ( si c est possible) ...merci d avance
LECELTE

L'équipage
01 oct. 2024
01 oct. 2024

Si tu n'es pas belge, ou résident en Belgique, tu ne peux pas garder le pavillon belge.
Tu n'es pas non plus obligé de passer au pavillon français, il y a le pavillon polonais par exemple. Mais, à moins que les affmar cherchent des complications pour te faire les papiers (éviter la Med), si tu es résident français, peu d'intérêt à avoir un autre pavillon avec un vieux bateau.


01 oct. 2024

Bonjour Lecelte

Voila une bonne nouvelle. Il est ou en Belgique ?

Le Moko


LECELTE:Dunkerque·le 01 oct. 11:01
Shari:mouarf! ·le 02 oct. 16:17
01 oct. 202401 oct. 2024

Hello,
Si c'est un bateau de série, il devrait être dans les "tablettes" des aff mar, et donc la certification CE ne devrait pas poser de problème.
Pas moyen en revanche d'immatriculer mon made in Taiwan très modifié(moteur, gréement...) de 81 sans passer par une coûteuse et aléatoire visite de certification, même s'il avait été sous pavillon Hollandais durant 9 ans.
J'avais donc opté pour le pavillon Polonais, beaucoup plus simple à obtenir, mais pas gratuit non plus.
Au niveau DAFN, si tu optes pour cette option, il faudra du coup t'acquitter du droit de passeport, qui est du même montant, surtout si tu restes dans les eaux françaises.
Le plus simple est de les interroger, tu devrais être vite fixé.


01 oct. 2024

Bonjour lecelte.
On ne peut plus le laisser sous pavillon belge.
Il faut d' abord le franciser . Puis l' immatriculer.
Je viens d immatriculer le mien , de 2008.
Attention, je n ai pas pu bénéficier du dégrèvement du a l' age du bateau pour la taxe, ex dafn. J espère que le bateau ayant plus de trente ans, tu ne seras pas concerné.
Comme j ai acheté a un pro, j ai eu une facture avec TVA payée sur marge.

Si besoin,tu peux me contacter en mp.
Sinon pavillon polonais, c est le seul pays à ma connaissance qui prend les bateaux de français.


Ker Mahy:Pour l ' immatriculation, une fois qu il a été francise, une journée. ·le 01 oct. 14:15
Shari:Pardon, ker mahy, mais ta réponse n'apporte rien de plus que celle de juliusse, si ce n'est un peu de confusion et quelques erreurs, je m'explique: "On ne peut plus le laisser sous pavillon belge.": en effet, mais déjà dit. "Il faut d' abord le franciser . Puis l' immatriculer.": c'est faux; tu n'as aucune obligation de le franciser. Tu as juste l'obligation de lui trouver une nouvelle terre d'accueil, étant donné que, comme on l'a dit juste avant, la législation ne t'autorise pas à le garder sous pavillon belge. Sinon pavillon polonais, c est le seul pays à ma connaissance qui prend les bateaux de français.Sinon pavillon polonais, c est le seul pays à ma connaissance qui prend les bateaux de français."Sinon pavillon polonais, c est le seul pays à ma connaissance qui prend les bateaux de français.": non non et non, pas du tout, beaucoup d'autres pays sont susceptibles d'enregistrer un bateau sous leur pavillon, cependant les modalités sont plus ou moins longues et onéreuses. Parmi tous ceux là, la Pologne est sans doute le plus simple et le moins onéreux. ·le 02 oct. 16:25
LeMoko:@ Shari "La Pologne est sans doute le plus simple et le moins onéreux".je risque d'avoir oublié quelque chose mais j'ai pas souvenir qu'il faut payer pour Franciser, et sauf erreur quelque soit le pavillon dans la mesure ou le bateau est la propriété d'un résident français, et naviguant dans les eaux français obligation de suivre la législation française et très certainement paiement de la dafn. ·le 02 oct. 18:45
Ker Mahy:Pour lecelte,c est juste mon retour d expérience d acheter un bateau en Belgique. Je n ai pas mis toutes les étapes qui m ont pris deux mois. Ata disposition si besoin, espérant pouvoir t aider a remplacer ton voilier. Pour les donneurs de leçons, je n'ai .ni le temps ni l envie de polemiquer·le 03 oct. 22:20
01 oct. 2024

Même cas que toi - j’ai acheté un voilier immatriculé en Belgique -

Facile a franciser mais long.

Il faut le certificat de radiation belge - avoir un certificat comme quoi la tva a déjà été acquittée -
Après c’est direction les affaires maritimes françaises avec les papiers qui vont bien- la c’est tranquille -

Ensuite il faut prendre contact avec le centre des impôts par mail et leur envoyer les infos nécessaires avec le justif comme quoi la TVA a déjà été acquittée .

Bref ça le fait sur une période de 2 mois en général


01 oct. 202401 oct. 2024

Bonjour

Quel que soit le pays d'Europe, ce qui peut demander un délai assez long, c'est d'obtenir le certificat de radiation.
Une fois obtenu, cela peut aller très vite si vous vous déplacer dans les différentes structures (impôts//Douane/Affaires Maritimes)
Pour mon voilier j'étais allé au centre des imports de Rennes, j'en suis ressorti 30mn après, avec mon quitus fiscal.
j'avais choisi Lorient car les AFF mar et les douanes sont distances de 100 mètres.
Là ça été réglé en 3/4 d'heures (je compte large)


Rigil:Bonjour, ça doit dater maintenant.Il n'y a plus la Douane et les Aff Mar renvoient vers un site internet : "demarches plaisance".Bref, plus beaucoup d'humain la-dedans.On ne peut pas dire que la modernité soit un progrès...·le 01 oct. 15:48
juliusse:@rigil, tu peux toujours appeler les affmar dans de nombreux quartiers maritimes ·le 01 oct. 15:53
Tim62:Le but est d’avoir l’adresse mail de la personne qui va gérer ton dossier au niveau des douanes ·le 01 oct. 15:59
Lorenzo&Lotus:C'était en 2019. Les années passent trop vites…·le 01 oct. 16:51
Rigil:@Tim62, fini les douanes, ils ne s'occupent plus de la francisation depuis 2021/22.·le 02 oct. 15:11
Tim62:@Rigil- erratum pas douane mais impôts ·le 02 oct. 16:11
01 oct. 2024

Hello,
La Pologne immatricule n'importe quel bateau, un copain Américain, par exemple, a passé son cata du pavillon Allemand au Polonais sans problème.
Le pavillon est vie, et aucune preuve d'acquittement de TVA ne m'avait été demandée, en 2021.
Je précise que je l'ai tout de même réglée, hein...
Tout se fait par internet, le délai d'obtention est d'environ 2 semaines.
Le pavillon est reconnu et accepté par les autorités un peu partout dans le monde, donc j'imagine également en France...
Il y a plusieurs sites qui le proposent, j'étais passé par celui-ci, mais tout se passe en Anglais.
www.boatandyachtregistration.com[...]/
En Français on peut passer par celui-ci;
bateau-immatriculation.com[...]/


juliusse:Sinon pour moins cher et efficace, il y a un français installé en Espagne qui fait ça nickel, pavillon et licence radio avec mmsi abanderatubarcoya.es[...]/ ·le 01 oct. 17:06
Pat45:oui, de mémoire j'avais payé 535 Euros pour le pavillon et également 140 pour le MMSI.Business is business, vu la demande croissante, le gars a bien raison de se lancer...·le 01 oct. 19:18
juliusse:Le gars ne s'est pas lancé hier il a été dans les premiers, mais surtout connu en Espagne. 395€(pavillon)+140€(mmsi)·le 01 oct. 19:54
Pat45:le site Hollandais cité plus haut propose également de pouvoir s'acquitter de la TVA en Hollande, via leur transitaire.C'est très simple également, tout se fait par internet, sur simple présentation de la facture d'achat.Magnifique quitus fiscal(en Hollandais!!!) reçu au bout de 15 jours via DHL.·le 01 oct. 20:00
Shari:Alors sinon , pour la pologne, vous pouvez également vous adresser directement a des cabinets d'avocat spécialisés en droit maritime (ou pas...). Je n'hésite pas a citer celui par lequel j'étais passé à l'époque, sans doute moins rapide que les sites hyperspécialisés, mais bien moins cher également (et comme la démarche vers la pologne se fait essentiellement pour motif pécunier...) www.patrykzbroja.pl[...]/ . plus d'infos en mp·le 02 oct. 16:41
01 oct. 2024

C'est quoi l'intérêt de ne pas le mettre sous pavillon francais ?

Le mien était aussi belge. Je l'ai mis français sans problème , a part les impôts qui voulait la preuve de l'aquitement de la tva de chaque propriétaires précédent , dans le sens où le premier peut l'avoir payé, mais le second l'avoir mis sous une entreprise ...
Finalement, ils m'ont donné le quitus fiscal quand même .


Pat45:bah, comme je l'ai déjà expliqué plus haut, certains bateaux anciens n'ont pas de certification CE, donc il faut passer par une expertise(devis autour de 3200Euros en 2021sans garantie de résultat positif) pour l'obtenir et donc pouvoir ensuite postuler pour le pavillon Français.Aucun intérêt sinon effectivement sur un bateau de série récent ou sur un plus ancien mais néanmoins déjà dans les tablettes des aff mar.·le 01 oct. 19:14
Tim62:Pas de problème pour la certif CE si ton bateau a été fabriqué avec 1998. Le mien est de 1992 et pas de soucis ·le 01 oct. 20:03
Pat45:oh?le tien est made in Taiwan également?·le 01 oct. 20:07
Tim62:Jboat donc americain et pas de CE fabriqué en 1992 ·le 01 oct. 20:10
Pat45:Du coup peut-être tout de même dans les tablettes des aff mar?Celles de Toulon exigeaient depuis 2021 la certification, en plus de la facture du nouveau moteur que je n'avais bien sûr pas en ma possession.Bref, ça s'annonçait compliqué, long, et onéreux...·le 01 oct. 21:18
Toby64:Mais là on parle d'un bateau déjà sous pavillon belge , donc déjà dans la ce .·le 01 oct. 23:50
Pat45:Ouais...le mien avait pourtant été 9 ans sous pavillon Hollandais, avant de passer sous pavillon Delaware, mais ça n'a rien changé à l'affaire...·le 02 oct. 07:39
02 oct. 2024

A part quelques cas spécifiques de bateaux difficiles à faire passer sous pavillon français, il n'y a aucun intérêt à aller jouer sous pavillon polonais. Mais bon, certains ont besoin ce côté rebelle.


Pat45:oui, je n'ai encore jamais rencontré d'autres résidents Français sous pavillon Polonais, ce sont essentiellement des citoyens US, Espagnols, et tout de même quelques vrais Polonais!·le 02 oct. 08:09
Shari:iclo420, si je n'avais pas déjà vu plusieurs de tes interventions sur ce site, j'aurai pu jurer au troll. A quoi bon relancer une énieme fois ce marronnier pavillon polonais vs pavillon étranger. Que tu n'y trouves aucun intéret, ma foi, c'est sans doute factuel et c'est ton droit, mais que tu décides que personne n'y a aucun intéret, c'est une pique (gentillette) que tu lances à tous ceux qui ne partagent pas ton point de vue et tu sais qu'il y en a beaucoup... Et, mon dieu, ce serait beau si c'était tous des rebelles. ·le 02 oct. 16:41
Solent:On voit beaucoup de « polonais » en Italie car le système italien est très contraignant. Idem en Espagne. Sinon le pavillon français n’est pas le plus compliqué et coûteux et de loin.·le 02 oct. 16:45
iclo420:Shari : es-tu seulement conscient que je n'ai rien relancé ? Visiblement ma remarque a fait mouche. Donc oui je persiste et signe : des opportunistes qui veulent faire leur shopping et choisir d'être X ou Y selon quelques petits avantages dans une réglementation, je trouve ça assez ridicule.Belge, je trouve très bien qu'on ai dégagé ces bateaux qui n'avaient rien à faire sous pavillon Belge. (En se faisant dépouiller par des intermédiaires qui facturaient plusieurs centaines d'euro une demi-heure de travail)Les Polonais finiront par faire pareil et ressortira alors un autre maronnier, les "j'ai plus de pavillon, que dois-je faire"·le 02 oct. 17:04
Pat45:le pavillon Polonais est à vie, pas besoin de le renouveler...même s'il devenait soudain impossible à obtenir, ça m'étonnerait que les autorités à travers le monde se mettent soudain à "tiquer"lors de sa présentation .Ce serait bien sûr différent en cas de vente et de demande de renouvellement, il faudra peut-être à ce moment-là opter, si on ne peut pas obtenir le Français, pour un autre...le Lituanien, qui sait?·le 02 oct. 18:47
Rigil:L'administration française est kafkaiéne (et j'en sais quelque chose), j'ai vu des trucs absurdes genre un voilier fabriqué en Afrique du Sud par un chantier anglais qui construisait exactement les mêmes en Angleterre (jusqu'à la marque des resines, l'accastillage, l'échantillonnage....).Le gars arrive d'un tdm et veut immatriculer son bateau, payer la TVA et tout et tout...il a le dossier constructeur, architecte, anglais et Sud Aff.Rien à faire, le bateau sans marquage CE est considéré comme un bien soumis à prohibition.A l'epoque la douane pouvait percevoir la TVA, rien à faire, comme c'était un bien soumis à prohibition, impossible de percevoir une tva...donc aux Aff Mar, impossible de l'immatriculer également. "Ah mon pauv monsieur si seulement c'etait le modèle made in GB ! On vous donne 3 mois pour reexportation car vous êtes resident européen "...Bref, le gars a filé vite fait en Belgique (c'était encore possible) et les belges ont êtes ravis d'empocher 30 000 € de TVA et d'immatriculer le bateau sans tourmenter outre mesure les dyptères...c'est pourtant le même Code des Douanes Communautaire qui est utilisé...·le 03 oct. 18:47
Pat45:ouais...j'avais voulu payer la TVA en France, le transitaire en Guada demandait 1200E de com.J'aurais dû de plus amener le bateau sur place, et attendre une visite-estimation des douanes locales(!)qui aurait été facturée 240E, avec interdiction de naviguer durant toute la procédure...Chez les Hollandais, tout s'est passé via le net, sur simple présentation de la facture d'achat que m'avait fait l'ancien proprio.Les frais se sont élevés à 900E, point barre...du coup, j'ai pu rejoindre mon bateau en ayant à la fois un pavillon, et une TVA acquittée.Ce n'était que 4000E dans mon cas, et ils sont partis dans un pays dans lequel je n'avais mis les pieds qu'une fois dans ma vie, il y a bien longtemps...Pourquoi en effet faire simple quand on peut faire compliqué...·le 03 oct. 20:30
Feu sur l'épi Dellon, à l'est de l'ancien Lazaret à Sète

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2022