voilier sans mat

Bonjour, mon fils a bénéficié d'un don de voilier, déclaré aux douanes. l'ancien propriétaire souhaite conserver les mats et mon fils n'en a pas besoin. S'il le note sur l'acte de vente, est-ce que cela change quelque chose? passer en catégorie moteur par exemple ( à réparer) et si la cotisation annuelle (plaisance) serait plus chère (actuellement en voilier 236€) en moteur?
merci d'avance.

L'équipage
31 jan. 2015
31 jan. 2015

bah oui, un voilier sans mât devient de fait un bateau à moteur ...
il faudra faire un changement au niveau affmar et douanes
les taxes, ça dépend de l'age de la coque et du moteur

31 jan. 2015

je vend une voiture sans roue . cela devient un poulailler ou une cabanne a lapin ?? ; pourquoi donc l'ecrire sur l acte de vente ?? un voilier reste un voilier , ce n(est pas l'utilisation qu'on en fait qui compte , c'est sa denomination . bil 56 , si je retire les mats de mon ketch et que je navigue , mon moteur de 130 cv m'oblige t il a avoir le permis ?? non , car la base est un voilier . ma voiture n'est pas une cabane a lapin et restera toujours une voiture . c'est l'utilisation que j'en fait qui en change la fonction et pas le nom d origine .

31 jan. 2015

non, c'est faux !
un voilier sans mât ni voiles n'est plus un voilier, s'il n'a que le moteur, ça devient un bateau à moteur, épicétou ...
et je peux te certifier que pour la loi, c'est comme ça.
(la comparaison avec ta voiture ne tient pas)...

donc si le nouveau proprio souhaite rester comme ça, il faut faire une déclaration de changement sur le compte du navire

31 jan. 2015

tayfa, tu as faux, c'est pas la dénomination, c'est la propulsion qui compte et bil56 a raison.

31 jan. 201531 jan. 2015

Pas sur du tout. (grillé par Bil56)

  1. Navire à voile : sont considérés comme vo iliers les navires dont la propulsion principale est vélique, à condition que As?0,07(m LDC)2/3 m LDC étant la masse du navire en condition de char ge, exprimée en kilogrammes, et As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure proj etée, calculée comme la somme des surfaces pro- jetées en profil de toutes les voiles qui peuvent êt re établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues de malet ou autres espars, et de la surface du ou des triangles avant, jusqu’à l’étai le plus avancé, fixé de manière permanente pendant le fonctionnement du bateau au mât portant les voiles établies, sans recouvrement, en supposant que les drailles et les chutes sont des lignes droites. La surfac e du triangle avant de chaque mât doit être celle don- née par IJ/2, où I et J sont les mesurages entre la fa ce avant du mât, l’extrémité arrière de l’étai et la ligne de livet au droit du mât. La surface des espars n’ est pas incluse dans le calcul de la surface de voilure projetée, à l’exception des mâts-ailes.

Donc sans mât = sans voiles = déplacement par moteur = bateau à moteur = permis.
Cdt
Eric

31 jan. 2015

ben il n'a qu'à embarquer un gros cerf-volant de traction, même pas besoin de mat :-D :-D

31 jan. 2015

un voilier sans mat est inconfortable au possible les rappels de lest deviennent brutaux , ou alors il faut virer la quille en partie et lester à l'intérieur pour récupérer les lignes d'eau mais pas trop bas autrement on revient au premier cas,
et cela devient un bato à moteur
avec tous ces avantages et inconvéniants
alain

31 jan. 2015

Les mats : donc au moins 2 !

cotisation (tu dois vouloir dire le DAN) à 236 € : vu les bases de calcul, on a quoi comme bateau en face ?

Et oui, un voilier sans mat est un bateau à moteur, donc permis si puissance > 6CV ; cela m'a été confirmé par les aff mar à qui j'avais posé la question par écrit.

Disons que ton fils reçoit un voilier, c'est marqué comme ça dans l'acte de don et il s'en sert sans mat ni voiles donc pour pour les aff mar et les douanes il sera un voilier et lors du contrôle il sera considéré comme bateau à moteur.

CQFD.

Reste à avoir le permis adéquat.

31 jan. 2015

Merci pour toutes ces infos. Je ne cherche pas a gruger, juste savoir ce que la règle impose et combien ça coûte car mon fils est en alternance a a peine 1000€ par mois.voilà, voulu. Pour info le moteur est HS.

31 jan. 201531 jan. 2015

Ah.... sans moteur non plus ? Ça change tout ! C'est comme la voiture poulailler, mais sans les poules...
Et si, lors du contrôle, il est établi que le voilier est momentanément en "travaux" ?
Et si les douaniers sont sympas ?
Et si l'assureur n'a pas vu que, au moment du sinistre, les mats étaient absents ?
:tesur:

31 jan. 2015

Cadeau empoisonné, amha !

31 jan. 201531 jan. 2015

Ça dépend pour quoi c'est faire... Si c'est pour y habiter sans naviguer, pourquoi pas ? Il est peut être confortable à l'intérieur...
Mais la question reste entière : Faut-il payer un droit de douane pour un voilier sans mat, dont le moteur ne fonctionne pas ?
:mdr:

31 jan. 2015

Dans ce cas tu le désarmes et tu déclare le moteur HS et si plus de gréement, une épave quoi.

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