Avez vous déjà eu acheté avec un vice caché...
Bonjour à tous, je viens d'acheter mon nouveau voilier, un fantasia. Le bateau manquait d'entretien de manière évidente et semblait sec sous les planchers. En le ramenant à mon port et après l'avoir sorti de l'eau pour hivernage, j'ai constaté une varangue brisé en bonne et due forme. Du coup, j'ai demandé au chantier ce qu'il s'était passé lors de la manutention et après inspection par un stratifieur, il me dit qu'il y a deux autres varangues fendues et qu'il y a eu une réparation mâle effectuée...super! Du coup, j'ai pris contact avec le vendeur qui refuse la prise en charge des réparations. J'ai donc contacté mon assureur qui m'a conseillé de mettre en demeure le vendeur de manière à faire jouer la garantie des vices cachés. J'attends donc 15j et on verra ce qui va se passer mais est ce que l'un de vous à déjà effectuer cette procédure et comment cela s'est il fini pour les deux parties. Souhaitant garder le bateau et qu'il soit réparé, j'espère obtenir gain de cause d'autant plus que par téléphone le vendeur m'a avoué qu'il aurait peut être dû me signaler qu'il y a un espace à l'avant du ledt, signe de talonnade...le bateau était à l'eau pour l'achat.
Malheureusement c'est tampis pour vous...
Avant d'acheter soit on a des connaissances et on procéde à des vérifications poussées soit on fait appel à un expert.
Si le vendeur le savait c'est effectivement malhonnête mais on achète pas un bateau comme une baguette de pain... On fait sortir le bateau de l'eau, on contrôle les varangues etc.
Je ne pense pas que vous obtiendrez gain de cause malheureusement. Mais il y'a un peu négligence de votre part à mon sens.
contre un particulier ,ça ne va pas être facile ,si vous étiez passé par un brooker ,il n'y avait pas de problèmes ,bien que sur l'acte de vente (l'acheteur accepte le navire dans l'état ou il se trouve et déclare bien le connaitre) si cet alinéa y est c'est cuit
alain
Bonjour,
les vices cachés, faut qu'ils soient bien cachés. La définition, c'est que l'acquéreur ne doit pas avoir eu connaissance de l'existence du vice au moment de la vente, que le vice doit être non apparent, que le vice doit rendre impropre ou diminuer l'usage du bien faisant l'objet de la vente. Là, d'après ce que tu dis, c'est visible avec un simple examen visuel avant achat, tu vas avoir du mal à faire valoir l'argument du vice caché.
Il m'est arrivé une fois de visiter un bateau à la vente, rdv avec le propriétaire au Cap d'Agde dont le bateau était à terre, en carénage. La première chose que je vois est qu'il manque l'extrémité pointue du talon de quille, à l'arrière, avec une cassure meulée grossièrement pour arrondir les angles. Pour le reste, joint OK, pas de traces apparente d'osmose, les ferrures du safran et la crapaudine sans jeu, en gros, c'est correct. Je monte sur le pont, ou hormis des bloqueurs à came bien fatigués et les winches qui claquent sec, le reste tient la route, le gréément dormant a été remplacé, un poil de jeu dans les barres de flèche, un chandelier avec un poil de gîte, mais bon, il a quand même dix ans, le bateau, on peut dire que ça va.
L'intérieur, maintenant. Là, on ne peut pas dire que les propriétaires soient des fanatiques du nettoyage, mais les vaigrages tiennent, les vernis sont bons dans l'ensemble et seules les mousses seraient à changer.
Je soulève les planchers, et là, des fonds dégueulasses, de l'eau avec du sel cristallisé, de la gouillasse, bref pas ragoûtant. Mais surtout, la varangue avant cassée, et pas d'hier, la strat est fendue et l'eau a pénétré le bois, qui est purri sur quelques centimètres de part et d'autre.
Le propriétaire me dit ça l'étonne, qu'il n'est pas au courant, qu'il n'a jamais soulevé les planchers ( faut préciser que les planchers étaient vissés et que j'ai enlevé les vis avec mon Leatherman pour pouvoir les soulever ) seulement que lors d'un grutage, le bateau a atterri un peu vite et que c'est là que le morceau de quille est parti.
J'ai dit au revoir, merci pour la visite, et j'ai fui.
Oui, j'ai acheté avec "des vices cachés", en fait des anomalies que le proprio ne pouvait pas ignorer (hélice de propulseur, "pas" d'alternateurs, "faux" deuxième mouillage, et j'en passe...)
Le gars était avocat en plus !
Bon, quand on achète un vieux bateau on s'attend à ça, sinon, on met le prix ou on achète neuf-quand ça existe-.
Bref, comme je ne pouvais pas me payer un Hallberg Rassy à 400 000 €, j'achète un Wauquiez à 65 000 et je ferme ma gueule, il y avait le même à 110 000 si je voulais prendre moins de risque...
dans un premier temps : "vice caché" ne veut pas dire vice camouflé, le vendeur peut être de bonne foi.
le vice caché est un défaut qui ne peut être mis en évidence par une inspection raisonnablement minutieuse.
si par ex les membrures sont visiblement fissurées, l'acheteur aurait dû s'en rendre compte et il n'a que ses yeux pour pleurer.
par contre si le défaut invisible se manifeste à l'usage oui il y a vice caché et on peut alors considérer que le bien n'est pas apte à l'utilisation pour laquelle il a été acheté et on peut se retourner contre le vendeur, même s'il est de bonne foi : reprise du bateau ou prise en charge de tout ou partie de la réparation.
j'ai été confronté à un vice camouflé : des bulles d'osmose avaient été rebouchées avec de l'enduit mais certaines "réparations il y avait des restes d'antifouling.
je n'avais pas eu de mal à me faire payer une grande partie du traitement osmose
En fait Tangalo, la varangue n'était pas cassée à l'achat, c'est lorsque le bateau a été posé à terre, qu'elle aurait cassée. À l'issue des 15j réglementaires laissés au vendeur pour répondre, l'assurance va mandater un expert. De là, je pense que j'en saurai plus. Ce qui me dérange c'est que le vendeur ne m'ait caché le problème lié au lest, preuve qu'il était bien au courant du problème.
D'après les éléments que nous pouvons comprendre, ce n'est pas un "vice caché" au sens du code civil.
Nous avons tous une garantie d'assistance juridique dans nos contrats d'assurance habitation à laquelle on peut faire appel dans ce cas. Les juristes de nos assurances n'ont pas nécessairement la compétence dans ce domaine spécifique (je l'ai expérimenté pour un litige sur la livraison d'un génois non conforme au devis) et font rapidement appel à un expert dans ce cas.
tes explications ne sont pas très claires, il serait utile de bien exprimer les faits constatés et le déroulement de ceux-ci. ton assurance nomme un expert pour savoir si le désordre est couvert par la garantie qu'ils accordent. celui-ci va donc mener des investigations pour décrire le sinistre, définir la cause et aussi évaluer l'intérêt et le coût d'une réparation. il faudra trancher pour savoir qui est responsable du sinistre et va prendre en charge le coût des réparations. le vendeur, s'il n'est pas d'accord, pourra demander l'intervention d'un expert judiciaire qui remettra alors son rapport au tribunal qui jugera. c'est une procédure longue et coûteuse pour les deux parties (j'espère que tu as une assurance protection juridique). il faut penser à la notion de valeur du bateau après vétusté. si l'assurance constate que les frais de remise en état son supérieurs à la valeur du bateau vétusté déduite elle proposera le versement d'une indemnité égale à cette valeur, donc inférieure au coût des travaux. c'est pourquoi il est souvent préférable de trouver un mauvais accord avec le vendeur. cordialement.
Encore une fois, dommage que ce sujet, très intéressant, soit classé "par défaut" en mode "Débat", ce qui fait que les contributions des personnes et membres pouvant réellement t'aider seront limitées à 3.
Fin du HS.
"En fait Tangalo, la varangue n'était pas cassée à l'achat, c'est lorsque le bateau a été posé à terre, qu'elle aurait cassée."
Là, ce que tu écris voudrait dire que c'est lors de la manutention du bateau que la varangue a cassé. Dans ce cas, ce n'est pas un vice caché mais un défaut de manipulation du port et du service de grutage, donc connaître réellement ce qui s'est passé (étais-tu sur place, as-tu constaté le "talonnage" au grutage, etc...?).
Seul l'expert (s'il est bon et informé des détails) pourra faire un constat orienté vers toi ou non... Et permettre à l'assurance de re retourner vers "x" ou "y".
Il ne sert à rien de faire venir un expert judiciaire avant d'avoir intenter une action en justice car l'expertise n'aura aucune valeur puisque l'expert n'aura pas été mandaté par la cour. Aux frais avancés de celui qui actionne l'action en justice.
Une procédure intermédiaire:
Les conciliateurs de justice; cela marche bien et c'est fortement recommandé (obligatoire?) avant de saisir le tribunal.
www.service-public.fr[...]s/F1736
J'ai eu l'occasion de passer par l'un d'eux contre une entreprise de bâtiment; cela a fonctionné au mieux de mes intérêts (et le chargé de travaux de l'entreprise n'en fait plus partie).
Oui j'ai acheté un voilier avec un vice caché. C'était un Attalia qui avait talonné, trois varangues cassés et une pseudo réparation camouflage pas remarquée lors de ma visite à flot. Lors de ma première mise à terre un an plus tard les planchers se soulèvent ... Visite d'un expert et d'un professionnel qui me disent que le talonnage est ancien. Tentative de règlement à l'amiable en direct puis par avocat sans succès. Dépôt de plainte et début de la procédure qui va durée trois ans avec visite et contre visite d'expert judiciaire, condamnation en première instance puis en appel du vendeur qui essaie même d'aller en cassation en vain. Résultat réparation complète des fonds, prise en compte de tous les frais d'immobilisation à terre et du préjudice de jouissance ... Coût final pour le vendeur 3 fois le prix du bateau ! Mais faut tenir avec un moral d'acier le langage judiciaire est très anxiogène. Concernant l'assistance juridique de nos assurances elle se limite, pour les contrats courants, à expliquer la procédure à suivre ... Donc l'action judiciaire est possible et peut aboutir, mais un accord amiable est préférable pour les deux parties et coûte infiniment moins chère !
ce n'est pas un vice caché puisque "j'ai constaté une varangue brisé en bonne et due forme" et les deux autres mal réparées....
sur un acte de vente, au paragraphe "Etat du Navire" il es t généralement écrit:
"L'acheteur déclare bien connaitre le navire et l'avoir visité pour l'accepter dans l'état ou il se trouve"
Ce qui est constaté après l'achat n'entre pas nécessairement dans les vices cachés, d'autant plus que dans le cas présent, les anomalies étaient visibles.
Toute action envers le vendeur sera vaine,
Le prix, qui a du être négocié, tenait sans doute compte de la vétusté et du manque d'entretien signalé.
Alors: faites réparer, ça coûtera moins cher en temps et en monnaie que d'entreprendre une démarche amiable voire judiciaire qui dans les circonstances que vous décrivez ne pourra se conclure en votre faveur.
si t'es près pour 5 ans de procédure et 15 000 € de frais et d'avance de frais vas y,
la seule certitude que tu auras, c'est que pendant 5 ans tu navigues pas,
et si au bout de 5 ans tu es perdant, ( vice de procédure, non respect du délai, etc, et j'en passe),
tu sera entièrement perdant car en plus condamné a régler les dépends de la partie adverse, en plus du montant des expertises que tu auras du avancer ....
fais bien le compte avant, tu l'as payé combien le Fantasia ? 5000-7000 ?
pour moi c'est cuit.
sur un bateau de cette valeur, il vaut mieux se retrousser les manches car en faisant appel à la justice il n'y aura qu'un gagnant: ton avocat!
donc coup de bluff avec le vendeur, et si cela ne prend pas, répare et navigue
Et, je rajouterai que comme il est fortement probable que votre vendeur ai lu ce fil, le coup du bluff, faut aussi l'oublier.
P'tain de réseaux sociaux !
Philippe
Le prix d'achat tenait compte bien sûr du manque d'entretien mais pas du problème de varangue lié à un talonnage dont le vendeur semblait être au courant vu qu'il m'en a parlé au téléphone.
Le problème c'est que si la ou les varangues abimées étaient visible lors de l'inspection, tu ne pourras rien faire.
Même si le vendeur a été incorrecte de ne pas t'en parler avant, c'était à toi d'inspecter correctement le bateau.
A partir de ce constat, une action en justice sera une perte de temps : le coup des réparation va très vite être dépassé par la mise de départ pour une action en justice avec des chances de succès très mince.
Le mieux c'est de jouer la carte du bluff avec le vendeur pour récupérer de quoi financer, en partie, les travaux de remise en état.
Maintenant si le type connait les lois et la justice ou si il nous a lu, ça va être compliqué.
Petite pensée pour l'enf...ré qui m'a vendu mon premier bateau, un 420 avec une remorque bouffée par la rouille mais habillement maquillée avec des baguettes de bois, de la toile isolante et le tout repeint. Planter un ado de 15 ans qui a trimer pour se payer un petit bateau n'avait pas du l'empêcher de dormir.
"Le prix d'achat tenait compte bien sûr du manque d'entretien mais pas du problème de varangue lié à un talonnage dont le vendeur semblait être au courant vu qu'il m'en a parlé au téléphone. "
Marrant que tu donnes la réponse à ta question, mais que le fil de départ ne mentionne pas ce fait que le vendeur était au courant. Talonnage > inspection approfondie des fonds du bateau.
Ensuite tu penses que de l'avoir gruté et posé un poil trop fort a causé la fracture de la varangue, mais en fait tu sais pas.
Que le vendeur refuse de prendre en charge les frais de réparation, normal s'il t'en a parlé, et si en plus il y a des traces écrites ou des témoins, là, pas glop pour toi. Tu mentionnes qu'un stratifieur a signalé une réparation ancienne, donc le vendeur était au courant, normal et il te l'a dit.
Il n'y a pas vice caché en l'état, seul une procédure permettrait de lever le doute et je te souhaite bonne chance et beaucoup de patience. Pour moi, c'est bouclé sauf si l'expert arrive à tourner les choses en ta faveur car là, comme tu le relates, le talonnage est ancien et pourrait avoir été aggravé par le grutier. Compliqué.
Ben non justement, ce n'était pas visible. Lui même,le vendeur, m'a encore dit par téléphone que le bateau était ok du côté des varangues au moment de la vente...de toutes manières, si le vendeur refuse un accord à l'amiable, ma femme lui fera un joli cadeau vu qu'elle est à l'administration fiscale. Après je vais lui laisser le temps de réfléchir...
"de toutes manières, si le vendeur refuse un accord à l'amiable, ma femme lui fera un joli cadeau vu qu'elle est à l'administration fiscale" Pardon ? Vous avez bien osé écrire ça sur un forum public ?
je comprends bien que vous l'ayez mauvaise de vous être fait mettre par un empaffé de première mais l'obligation d'impartialité des fonctionnaires vous la mettez où ? Vous voulez, en plus lui apporter des ennuis à votre épouse ? Sur un coup comme ça, elle en serai presque à risquer la révocation !
Philippe
Aux dernières nouvelles, un contrôle fiscal n'a rien d'illégal dans la mesure où tout est fait dans les règles. Celui qui n'a rien à se reprocher n'a donc rien à craindre. Ce n'est, semble t'il pas le cas de tout le monde.
Pour avoir été dans une situation similaire voir plus difficile puisque le vis caché n'a été constaté un après la vente (voir plus haut), j'ai décidé d'aller en justice après avoir consulté un expert et un avocat spécialisés dans le maritime. Si le défaut n'était pas visible, pour moi il y a bien vis caché. Prendre un avocat et le faire intervenir auprès du vendeur, ça peut être utile ...
Belle mentalité que de se servir d'un fonctionnaire (accessoirement sa femme) pour faire pression sur une personne parce qu'on se sent impuissant de ne pas avoir pris les mesure à priori lors d'une vente. Et il me semble que ce pourrait être assimilé à un délit d’influence ou d'initié, peu importe, c'est lâche et dégueulasse.
Pour un flic ou gendarme, on les appelle ripoux dans le langage commun. Pour une femme, on pourrait être tenté d'utiliser des termes plus sexistes, quand à vous, je laisse le choix à chacun de trouver l'adjectif qui convient.
J'espère que le vendeur traîne dans le coin et lit votre prose ou que quelqu'un l'en a informé, dans ce cas, le retour de bâton pourrait être donneur de leçon pour vous.
J'espère aussi que l'on se souviendra de votre problème, bateau et éventuellement pseudo afin de vous orienter dans les "meilleurs choix" possibles lors des prochaines demandes d'aide.
Première intervention et fil, et on voit vite le genre de personnage.
Je vous souhaite la bonne journée.
ouille ouille ... en fait j'espère que le vendeur ne va pas être controlé... car si il lit ce fil, ta femme va avoir comment dire ... quelques soucis, et toi aussi en passant.
essayons de rester dans un esprit d'entre aide. il est souhaitable que l'erreur d'appréciation par manque de rigueur et de connaissance soit reconnue par notre ami. nous supposons que le bateau a été acheté à faible prix et que la réparation est d'un coût important, la bonne affaire devient une catastrophe d'où la réaction psychologique. comment surmonter l'épreuve? le bateau n'a aucune valeur en l'état actuel, il faut soit le déconstruire soit le réparer. il est possible d'essayer de faire participer le vendeur et le chantier aux frais de réparation. le vendeur en lui disant que c'est par inexpérience que le prix a été accepté et que si tu avais bien compris l'état du bateau tu n'aurais jamais acheté. donc que fait-on? un procès (ou le recours au conciliateur) et le vendeur est-il d'accord pour participer aux frais en rétrocédant une partie du prix? du coté du chantier lui faire prendre conscience qu'il a aggravé la situation par une manutention brutale et lui demander un effort (pas financier) soit en offrant la place pendant les travaux soit en faisant des travaux sans facturer la main d'oeuvre sachant que tu payes les matériaux. j'imagine que certains trouveront cette proposition surprenante, mais qui ne tente rien n'a rien. courage et humilité.
Après tous ces échanges de point de vue il convient d'être clair :
Yargla@ peux-tu préciser:
1- si le bateau a été correctement visité avant l'achat.
2-s'il y-a-eu un acte de vente en bonne et due forme.
3-le prix d'achat du bateau?
4- s'il y eu un problème de manutention par le chantier qui a sorti le bateau.
5- si la grue avait un palonnier en X, ou si c'était un portique-élevateur avec sangle.
Quand j'ai acheté mon premier bateau, dont l'état général était excellent (surtout pour quelqu'un qui n'a jamais acheté de bateau, parce que j'ai eu par la suite un certain nombre de surprises), j'ai découvert lors de ma première nuit à bord une toute petite fissure au pied du puits de quille.
Je me suis dit que c'était superficiel.
Mais tout de même, ça me travaillait.
Alors j'ai fait sortir le bateau, et j'ai découvert en-dessous d'autres petites fissures, en étoile, en avant de la quille.
Le vendeur ne pouvait pas l'ignorer. J'aurais certainement pu engager un recours, annuler la vente, que sais-je encore. J'y aurais laissé des frais, j'aurais immobilisé le bateau, j'y aurais peut-être renoncé.
Alors, puisque je n'avais pas payé le bateau trop cher par rapport à ce qu'il valait à l'époque, je l'ai fait réparer par un chantier naval dans les règles de l'art, assumant mon défaut de vigilance, et une pointe de honte. Je m'en suis félicité par la suite parce que cette réparation, certes un peu onéreuse (1600 euros), était invisible, rendait le bateau bien plus solide, et n'avait absolument pas bougé lorsque j'ai revendu le bateau 8 ans plus tard.
Et c'est d'ailleurs une assez bonne approche avec un bateau, puisque les erreurs se payent "cash", en général.
Mais c'est un avis tout personnel
Une autre solution est de déclarer un sinistre car le pb est apparu quand le bateau a été posé par la grue en définitive.
Qui tente rien n’a rien.
Après cela fonctionne si l’on est tout risque.
Si on est au tiers, c’est que l’on considère que l’on a la capacité financière de remplacer le bien au pied levé si il venait à lui arriver malheur... et donc il n’y a plus de problème.
Je serais curieux d'avoir l'avis d'un juriste sur ce point mais le bon sens me dirait que le vice caché devrait dans la pratique des tribunaux quand même tenir compte de l'âge du bateau et surtout du prix. Je ne sais pas pour vous mais mon expérience de revente d'un bateau de (largement) plus de 30 ans est une équation du type: prix de vente = (prix d'achat + budget mise à niveau)/2.5
Donc si en plus de la perte financière il faudrait s'inquiéter de ce taper un procès...
J'aurais tendance à penser que les tribunaux ont d'autres chats à fouetter, si j'étais juge dans un litige de ce type je ferais au moins 15 reports d'audience, juste pour l'exemple. Un bateau de largement plus de 30 ans est comme le malade imaginaire de Molière. C-à-dire tout bateau de + de 30 ans en bon état a un vice caché qu'il ignore.
