Demande de aide pour un RCD

Bonsoir, messiuers.

J'ai achetè un bateau voile CHERGUI SPORT à S. Raphael avec un moteur RC 11D.

Maintenant moi je doit faire le nouveau acte de fancisation en Italie (seulment pour le moteur) et la Capitanerie veut le certificat du moteur ( modele, cylindrèe, puissance rèel en Kw, pouissance administrative, ecc. ecc...) pour me faire ce nouveau acte de francisation italien.

Le vendeur m'a dit que lui n'a pas ce certificat de moteur.

En Italie la Renault Marine n'existe plus, et il est impossible d'obtenire le certificat par NANNI DIESEL, qu'il à etè l'importeur par l?italie.

S'il vous plait, vous qui avez des moteur RC11D, avez vous un certificat moteur?

Pouvez vous faire une copie et l'envoier moi par e-mail?

Je suis desesperè parce que je sais plus où demander pour avoir ce certificat moteur.

Pouvez vous donner moi de l'aide?

Merci pour votre aide (j'expere).

Sinceres salutations.

Dino FERRERO
Via CARAGLIO 126
10141 TORINO - ITALIE
e-mail: starcut@infinito.it

L'équipage
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22 oct. 2003
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22 oct. 2003

RC11D

tu peux peux prendre contact avec Nanni Diesel à La Teste, prés d'Arcachon, ils ont surement la clé de ton probléme. Mais je ne vois pas pourquoi tu as besoin de cela si ce moteur est installé sur ton bateau depuis plusieures années.

Répondre
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24 oct. 2003

Acte de vente & Francisation

Je ne comprend pas ton problème.Lors de ton achat tu dois avoir l'acte de vente avec description,puis acte de francisation avec marque,puissance du moteur(obligatoire pour taxe de nav.)Alors pourquoi pas voir les afmar ou douanes françaises.
Question : pourquoi refaire un acte de francisation en Italie?
amicalement..

Répondre
PépéPépé
24 oct. 2003

Relisez le premier message...

Notre ami est en ..Italie avec la réglementation locale qui doit être différente de la notre...

Répondre
robertoroberto
24 oct. 2003

difficile Dino

° défaut de ne pas pouvoir garder le pavillon français...

comme les messages précédents te l'indiquent, en France il n'y a pas de "certificat moteur", les caractéristiques du moteur sont inscrites avec celles du bateau dans l acte de francisation, il n'y a pas un document séparé

je crois (pas sur à 100%) que la réglementation italienne demande pour la délivrance d'un "libretto di navigazione" pour une unité achetée à l'étranger une "déclaration de puissance du moteur", et pas le certificat moteur (que presque aucun pays étranger n'a), vérifie si c'est ça car en ce cas là à mon avis une copie de l'acte de francisation où sont indiquées les données moteur devrait suffire.

Parfois il suffit de changer de capitainerie pour en trouver de plus... compréhensives

Répondre
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