Francisation voilier anglais

Bonjour,

J'aimerai savoir si il est possible de franciser un voilier de fabrication anglaise de 1978, n'ayant pas d'inscription de la norme CE (car non existante a cette époque). C'est voilier commun de série.
Etant donné que l'Angleterre ne fait plus partir de l'union européenne, pensez qu'il sera nécessaire de payer la TVA et sera t'il possible toutefois de franciser le voilier?
Merci d'avance pour vos réponses

L'équipage
#voilier#francisation
stigfhstigfh
18 juil. 2020
Cette discussion est en mode Débat. Les règles principales de participation :
  • Seules les réponses au sujet principal sont autorisées. Interdisant ainsi les échanges entre intervenant et favorisant les contributions.
  • Vous ne pouvez publier que 3 contributions (3 réponses au sujet principal).
  • Vous pouvez corriger et compléter vos réponse et contributions.
  • Un nouvel utilisateur ne peut participer au débat (Ceci afin d'éviter les Trolls).
L'objectif étant de favoriser l'argumentations de fond, la synthèse des idées et éviter les dérives. Bon débat a tous !
MengamMengam
18 juil. 2020

Actuellement les anciennes règles s'appliquent et un bateau de 1978 est considéré comme ayant payé la Tva et ne nécessite pas l'homologation Cee

ronchonronchon
18 juil. 202018 juil. 2020

Renseignez vous auprès du service des douanes du coin qui feront le nécessaire, le mieux étant de s'y rendre directement physiquement.

Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo

Phare du monde

  • 4.5 (127)

2022