Immatriculation navire à Toulon

Ah ben je fais une copie de la reponse que je viens d'avoir donc on prend les mêmes et on recommence (quand j'aurais recu les papiers si je les reçois un jour !!!)
En 1 mon courrier en 2 leur reponse
Mon

Bonjour
Je vous ai adressé par courrier un dossier concernant la demande d'immatriculation (Acte de Francisation) de mon nouveau bateau acheté d'occasion .
J'ai le reçu de la Poste datant du 27 octobre prouvant que vous avez bien receptionné mon dossier.
A ce jour je n'ai aucune nouvelle de vos services.
J'ai peur que le dossier se soit égaré quelque part (avec tous vos changements au niveau administration )
Est ce normal que 4 mois ( bientôt 5 ) se soient écoulés sans nouvelle de votre part .
Le port où se situe mon bateau me demande régulièrement l'acte de francisation

le 15 février 2022

Bonjour,

Au 1er janvier 2022, la gestion de la francisation des navires et des droits de navigation a officiellement été confiée à la direction des affaires maritimes.
Votre dossier est actuellement en instance au bureau des douanes de Toulon-La Seyne car il n'a pas pu être traité.
C'est pourquoi afin que nous puissions l'instruire, nous vous remercions de bien vouloir le récupérer auprès du bureau des douanes en leur faisant part de votre demande :
par courriel à navigation-toulon@douane.finances.gouv.fr ou r-toulon-la-seyne@douane.finances.gouv.fr
par courrier postal à l'adresse suivante
Bureau des douanes de Toulon-La Seyne
Port Marchand - BP 1202
83070 TOULON Cedex
et de le transmettre par la suite aux affaires maritimes par courrier à l'adresse ci-dessous :

Préfecture du Var - DDTM/SML/BAM
Pôle interdépartemental des enregistrements des navires de plaisance
CS 31209
83070 TOULON Cedex

Nous avons environ 4 mois de délais à compter de la réception de votre dossier.
Cordialement.

le 21 février 2022

Une fois recu j'enverrais ma demande aux AF de Corse c'est visiblement plus rapide (ou ailleurs La Rochelle !!??)

Vous trouvez ça normal ???

Bien sur que non.

Surtout qu'avant, ça marchait très bien. En 2013, j'ai eu mon certificat en 1h, en allant sur place sans rdv, la douanes et les aff mar dans la foulée (ils sont à coté).
Donc c'est une régression assez marquante dans le service, c'est bien dommage.

Alors je ne conseille pas les AF de Corse.
Mon bateau était immatriculé à Marseille, j'ai pris 49% de part sur ce bateau, dont le propriétaire est décédé (c'est donc le fils héritier qui m'a cédé 49% des parts et qui garde 51% des parts). Tout ça pour dire que le cas est un peu plus compliqué qu'un achat simple.
Connaissant les délais à Toulon, j'ai contacté les AF de Corse (au téléphone) qui m'ont confirmé qu'ils pouvait traiter mon dossier sans problème.
Au bout d'un mois qu'ils aient reçu mon dossier pas de nouvelles : je les appelle pour savoir s'il y a un souci avec mon dossier (en raison de la succession etc), ils n'ont pas trace de mon dossier. Pour la faire courte, au bout du 4ème appel, ils s'aperçoivent finalement que mon dossier a été transmis aux Douanes de Toulon ... alors que le but était d'éviter de passer par Toulon, et qu'ils m'avaient dit qu'ils pouvaient tout gérer en Corse.
J'ai écris aux Douanes le 7 février ... pas de réponse ! :(

Bref, ne passez pas par la Corse : je me demande s'ils n'ont pas fait exprès pour décourager les plaisanciers non Corses d'utiliser leur service ?

a sete (ou plutot Montpellier) ils ont été rapides (1 semaine) pour valider mon changement de moteur, et m'envoyer par email le nouveau document.
c'etait bien et inespéré.
sauf que...ils ont mis "essence" au lieu de "gasoil" pour un 3gm yanmar.
alors oui, ils peuvent ne pas connaitre, mais j'ai remplacé un 3gm diesel par un autre 3gm...
je le leur ai signalé pour modification, j'attends, 10 jours pour l'instant.

pourquoi changer ??

ça fait longtemps déjà que je dis sur les forums H&O que les démarches à Toulon se faisait rapidement en allant sur place.
On m'a dis que ça avait changé, certes, je n'ai pas pratiqué depuis 2013, donc je n'ai pas trop insisté même si cela m'étonnais. Mais il semble que finalement ça soit toujours le cas vu le message reçu par Celya et l'expérience récente de Sarkis.

Alors, pour ceux qui le peuvent, il faut y aller. Les fonctionnaires présents faisait et font certainement toujours leur travail mais Les règles ont été changées sans que les moyens soient mis en place donc, ça coince.

Pour ceux qui sont loin, bien sur c'est différent, il faut soit être patient, soit tenter de passer par un service moins débordé, soit reporter les démarches à plus tard, pour les simple changements de quartier, ça n'est pas urgent par exemple, un bateau peut très bien être basé loin de son port d'attache administratif, contrairement au cas d'une nouvelle francisation lors d'un achat.

On est bien d'accord, je ne dis rien d'autre.

Je me cite :

Les fonctionnaires présents faisait et font certainement toujours leur travail mais Les règles ont été changées sans que les moyens soient mis en place donc, ça coince.

Je ne sais pas en tous cas, ça n'est pas obligatoire mon premier bateau était immatriculé à Vannes et basé longtemps en méditerranée, ça n'a aucune importance en tous cas pour l'administration, mais je sais qu'il y a beaucoup de gens qui le font, notamment lors de l'achat, mais pas que.

Mon nouveau bateau était immatriculé à Toulon.
J'ai reçu le document d'entegistrement des douanes 3-4 jours après l'envoi. C'était mi décembre 2021.
J'ai renvoyé ensuite les documents à le DDTM de Toulon début janvier.
Vers le 20 février, ne voyant rien arriver par la poste, je suis allé sur le portail internet, et mon bateau était bien enregistré. J'ai pu télécharger le document d'entegistrement.
Ensuite, j'ai changé le nom du bateau et le quartier maritime en 3 minutes sur le portail.
Cela fonctionne très bien.

Comme tu es à Corbières en ce moment, le mieux est d'aller à Toulon aux douanes.