naufrage !!!

il y a de cela 4 ans , je naviguais avec mon voilier de type rorqual de 1973 , construit au chantier nautic-saintonge sur plan Auzepy brener , lorsque soudain apres avoir passe le passage de la deroute j'ai entendu un enorme craquement , j'eatais a la berre et j'ai regarde mon equipie qui pissait a l'etrave , a ce moment la nos regards se sont croises et avec etonnement je lui est crie : on coulent !!!! j'ai vue les planches se soulever et le bateau qui plongeait vers l'avant . en 30 secondes le bateau etait sur le cote . j'ai eu juste le temps de larguer le bib , j'avais a ce moment la de l'eau aux epaules et je me tenais en faite debout sur les haubans de l'artimon . apres quelques mn de reflexions assi dans le bib , je suis retourne en nagean sur l'epave qui c'etait retounee et restait a flot la coque en l'air . la stupeur passee , j'ai constate que la quille n'etait pas reliee avec les varangues par boulonnage . j'ai fais renflouer le voilier pour expertise , maintenant j'en suis a ma troisieme expertise et en proces avec le vendeur qui etait un chantier naval , car l'acte de francisation etait au non du chantier . j'ai demontre qu'il y a vait vis cache car deux experts on demontre qu'il y avait la presence d'une deuxieme ligne d'arbre !! juste bouchee !! , que la quille c'est casse au niveau de cette ligne d'arbre et qu'elle est partie de l'arriere vers l'avant ( a decouper suivant les pointilles )deuxiemmement les experts , dans leur rapports disent que le bateau etait tre fatigue , que la resorcine a du perdre ces qualitee mecanique ect.. bref l'histoire n'est pas finie car je suis tombe sur une grosse pointure ( celui que l'on voit partout sur talasa avec le 3 mats ancien terneuva ) mais le plus marrant c'est que " a la suite du renflouement du voilier , j'ai demande a un expert de venir expertiser ce voilier , il m'a repondu : je ne peux car je travail pour le chantier !!! il me conseil un autre expert de ses connaissances , sitot dit sitot fait . je passe une premiere fois au tribunal et la juge designe une expertise judiciaire et comme par hasard l'expert designe est celui qui m'a refuse ma demande d'expertise du debut !!!. maintenant j'ai fait faire une deuxieme expertise par un autre expert et cette expertise confirme la premiere , mais le juge ne veut rien savoir et donne raison a celui asermente par le tribunal !!! ou est la justice ? quequ'un peut-il me donner des conseils voir a qui je pourrais m'adresser car cela fait maintenant 4 ans que cela dure et coute tres cher . merci yann

L'équipage
22 août 2005
22 août 2005

Vice de forme

Bonjour .
Choisir un avocat spécialisé dans les PB maritime qui ne travaille pas lui aussi pour le chantier !
A la lecture ,il y à vice de forme dans la procédure du jugement ,et il faut que votre avocat saisisse le juge de fond (non il ne s'agit d'un mauvais jeux de mots!)
Mais pour un bateau de 1973 sauf assurance sur expertise actualisé tout les 3 ans vous serez remboursé au plafond de la valeur vénale plus indenmisations sur préjudices physiques et moral de l'équipage .
Bon courage ,cordialement votre.

22 août 2005

naufrage

bonjour,
effectivement ,j'ai choisi un cabinet d'avocats specialises dans le domaine maritime et assez loin de ce chantier ( 400 km ) . ils ont demandes au juge de debouter l'expert pour vice de procedure car cet expert s'est permi de decouper un morceau de coque sans que nous soyons conmsultes et sans huissies ni la presance de mon avocat ! he bien le juge a rejete cette demande et je suis condanne a 500 euros de frais de justice mais le jugement n'est pas encore fini , il ne fait que commencer et la facture entre les avocats , son representant dans la ville ou le proces ce fait , les experts ect... ça comment a s'elever pas mal . j'en conclu que celui qui n'a pas un revenu tres correcte , il ne peut pousuivre . ou est la justice ? personnellement je n'ai plus aucune confiance . yann

22 août 2005

Tribunal de commerce

Je suppose que le jugement a ete prononce par le tribunal de commerce de la ville de ton chantier??
Si c'est la cas rien ne m'etonne, en France il n'y a pas + grosse mafia/magouille que les tribunaux de commerce.
Les juges sont les commercants/industriels du coin ils ne se mangent pas entre eux idem pour les "experts".
Il ne te reste que l'appel dans une autre ville, bon courage et surtout patience ca peut durer 10 ans.
Il y a 2/3 ans un essai de reforme des tribunaux de commerce a ete abandonne apres que ceux ci se soient mis en greve, retour a la case depart des privileges qui datent du moyen age.
La seule chose a faire et d'insister car leur arme absolue est le temps....la majorite des cas se solvent par des non lieux le plaignant ecoeure et surtout "ruine par les different couts", abandonnent.
Si tu est a 100% sur de ton coup insiste.
Un autre petite combine (je ne suis pas avocat) est d'assigner tout les interresses dans ton cas: le chantier, l'architecte, l'expert, l'assurance etc.. pour eviter qu'ils ne se renvoient mutuellement la balle (toujours pour faire durer) et dans ce cas comme ils doivent se defendre il est frequent qu'ils se bouffent entre eux ce qui peut te servir.
Ce n'est pas la recete absolue mais je suis encore dedans apres 5 ans, ca m'a juste permis de ne pas les laisser enterre l'affaire.

Bon courage

Steph

22 août 2005

naufrage,

salut stef,
je suis alle directement au penal car au tribunal de commerce , je me faisais bouffer en deux mn car mon ennemi est dans la haute stratosphere de la chambre du commerce donc....

22 août 2005

Mafia des tribunaux de commerce !

Bonjour Steph,
Je viens de lire votre intervention et plus particulièrement votre appréciation sur les juges consulaires... peu flatteuse !
La réalité me semble très différente, les hommes qui composent les TC sont élus et bénévoles, il prennent beaucoup de leur temps sur leurs vie d' entrepreneur et de famille.
Certains jugements (rendus par 3 juges) peuvent prêter à critique et les médias ne s' en sont pas privés, mais doit-on jeter l' anathème sur une institution certes inparfaite, mais qui rempli son rôle souvent avec beaucoup d' intégrité.
Je ne suis pas sûr que la réforme GUIGOU, visant à professionnaliser les TC donnerait une justice plus satisfaisante... voir l' actualité.
D' une manière générale un dossier bien préparé, avec un avocat spécialisé constituent deux atouts
indispensables, mais le cas exposé sur un navire de plus de 30 ans me semble particulèrement ardu.
Cordialement
Patrick

22 août 2005

Vous avez dit dévouement ?

Pour 3D (non inscrit)
Une expérience de quelques années dans un Tribunal de province où j' ai croisé des chefs d' entreprise intègres, dévoués, impartiaux et très attachés à leur indépendance, me permet de défendre cette institution sans doute imparfaite.
J'ai aujourd'hui passé l' âge de la naïveté, mais certainement pas celui de l' optimisme et du discernement ;-)
Non seulement je passe pour quelqu'un de sérieux, mais surtout de farouchement indépendant
Ce n'est que mon opinion et ma conviction
Cordialement

Patrick

22 août 2005

C'est beau le dévouement!

Je cite:

"La réalité me semble très différente, les hommes qui composent les TC sont élus et bénévoles, il prennent beaucoup de leur temps sur leurs vie d' entrepreneur et de famille."

Puis, je pose une question:

Comment peut on etre impliqué dans la vie civile et avec une telle proximité (et donc/surtout sans l'indépendance matérielle) et etre impartial?

Allons un peu de sérieux!
:non:

22 août 2005

Je ne doute pas.....

.....qu'il y ai des hommes intégres et que tu en fasses partie, je dis juste que ce systéme n'est pas compatible avec un fonctionnement cohérent de la justice.
Pourrait on envisager un employé communal élu maire (dans sa commune)?
La justice et ses tribunaux ont besoin de distance.
As tu remarqué des fois tel ou tel ministre disant a grand renfort de voix;
"je demanderai une sanction exemplaire!"
Comme si il y avait plusieurs tarifs pour les délits; sous la lumiere des médias et de l'opinion publique et les autres.
Les TC sont a mon sens une abhération mais il y a surement des gens intégres.
Cordialement.

22 août 2005

T'as bien raison

La justice n'appartient qu'a ceux qui ont les moyens d'engraisser le systeme.
Et encore tu peut t'estimer heureux si tu recupere une partie seulement du prejudice et des "FRAIS"...
Encore une fois bon courage

22 août 2005

Condoleances ...

Condoleances :
1/ pour ton bateau
2/ pour ta croyance en "la justice" française
3/ pour tes frais, stress, temps en procedures judiciaires

J ai subis et testé de nombreuses fois cette pseudo justice
et ai vecu des flagrants delits d INJUSTICES , comme :
- un faux proces-verbal d huissier
- un avocat non comparu au TGI (payé par mon ennemi ... pour oublier de venir me defendre)
- des delais et procedures debiles

Dans des affaires SIMPLES de syndics crapuleux, de locataire qui squate, de voiture volée
assurée et jamais remboursée ...
(Cf triptrop.free.fr[...]on.html )

Apres toutes ces (mauvaises) experiences, j ai fait mon deuil de la justice,
et accepte maintenant de mauvais compromis contre les enfoirés (de voleurs)
(exemple, mon dernier DDE, j ai accepté la moitié du prejudice subit (factures à l appui)).

Mon conseil, tenter un arrangement à l amiable, avec comme "menace" de rendre justice toi meme
par une diffusion (internet nous sauve bien, nous la France d en bas) de ton affaire...

Bref, soit il te file un petit qq chose (env 50% de ta perte),
soit tu passes ton energie à faire connaitre la Verité...
Ils te menaceront d attaques pour diffamation (les MMX me l ont fait plusieurs fois
... par telephone, mais sans jamais le faire vraiment, car ils connaissent les faits),
mais à toi de remplacer une lettre du nom sur le site web et de faire des E mails à tous tes proches
(J ai fait annuler plus de 50 contrats des MMA de proches, associés, et autres,
ce qui leur a finalement couté plus cher que de rester honnete)

Moitessier dirait simplement que ce sont des sagouins à plus de 90%, sutout chez les avocats.

Courage, et reste Zen.

22 août 2005

tordue ton histoire

mais je ne comprend pas tout.
tu écris:"j'ai constaté que la quille n'était pas reliée avec les varangues par boulonnage"

comme la coque restait en surface , je suppose que la partie rapportée (lest) de la quille avait disparue. donc il devait rester les trous des boulons (comment aurait elle pu tenir sans?)

ce serait la cause du naufrage ?

le coup de la résorcine est plus litigieux : nautic-saintonge construisait très sérieusement.

j'ai fait des découpes dans la coque de mon bateau (construit par NS en 68) , les collages sont encore costauds.

ce qui m'ammène à ma troisième interrogation:depuis quand avais tu ce bateau?

si c'était depuis peu, la notion de vice caché peut jouer,que ce soit suite au vieillissement de l'ensemble ou à des travaux mal réalisés.

non-professionnel, tu es réputé "non-sachant", c'est à dire que ce genre de considérations n'est pas de ta compétence.

en revanche le vendeur -professionnel de la plaisance- est réputé "sachant" .

il est donc responsable des vices cachés même si la vétusté en est la cause et même si il les ignore: ton acte de vente ne mentionne certainement pas que le bateau est inapte à la navigation.

il pourrait lui être reproché la mise en péril de la vie d'autrui.

par contre si tu étais propriétaire depuis des années tu auras du mal à démonter que cela ne provient pas d'un manque d'entretien.

23 août 2005

reponse a ta question

bonjour ,
j'avais achete ce voilier 3 ans avant le naufrage dans un chantier naval tres connu de la place nord - est bretagne . ce bateau a ete reconditionne apres devis chez le meme chantier et j'avais negotier le prix d'achat a l'epoque . le proprio ( avec qui je suis en conflit actuellement ) a accepte ma negociation qu'a condition que les travaux se fassent chez lui : ok c'est de bonne guerre .mais en analysant tous les papiers et acte de ventes ect , apres le naufrage , mon amie c'est aperçu qu'il m'avait vendu un bateau en fait qui ne lui apartenait pas encore , ce n'est qu'apres avoir touche le cheque d'apport qu'il a mit le bateau au non du chantier ensuit en examinant plus attentivement les papiers on s'aperçoit que le bateau est gree en sloop alors qu'il etait gree en ketch que les n° du moteur ne corresponde pas a celui en place ni la puissance ect ... enfin plein de petites choses tres importantes mais qui apperemment les juges n'en ont que faire .autre evenement qui a son importance : l'annee avant le naufrage , en revenant des scillys , dans le mauvait temps j'ai explosee 2 varangues plus membrures de l'avant ainsi que la coque etait fendue sur 1 mtr dans le sens horizontal sur le cote tribord . c'est varangue etaient juste collees sur la quille , pas de boulonnerie ect .. rien quedal que de la colle qui n'existait plus d'ailleur . et pour ce qui est du massif de quille c'estait la meme chose . le lest etait bien boulone sur la quille mais ce duo quille , lest uniquement tenu colle sur les varranges , il y avait apparence de quelques pointe pourries !! c'est tout . j'ai sus apres que ce bateau etait reste plusieurs annees a pourrir dans un port avec infiltration d'eau douce partout ect... et je n'etais que le deuxieme proprio . voila en gros l'histoire.

22 août 2005

100% d'accord avec toi Goto

De plus en plus les grosses boites utilise ce procede.
En + ca ne leur coute rien ils payent leur avocats a l'annee, alors autant en profiter.
Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon proces.
Malheureusement vrai.

Quand a celui qui poste sous le nom de Steph Anonyne. Ce que tu dit ne fait que confirmer mes dires.
Pour ne pas pourrir ce fil je n'ose pas raconter mes divers deboires avec les chambres de commerce.
IMPARTIALITE mon c.l.
ahh ca fait du bien.

Encore bon courage yann

23 août 2005

parlons clair, il s'agit du TC de ST Malo

En 1986 j'ai commandé un Ville audrain 44 au chantier du même nom. Le chantier dépose le bilan la veille de la livraison. Le TC nome un administrateur, ami personnel du président (la charge d'administrateur s'achète comme sous l'ancien régime). Malgrès ma bonne fois, l'acte de francisation était déjà établi au nom de mon organisme préteur, le mandataire a fait établir un 2ème acte au nom du chantier pour justifier du fait qu'il ne livrait pas le bateau alors que le chantier n'était qu'enredressement judiciaire et le bateau terminé.
St Malo est une petite ville, il ne faut pas se facher entre avocat. Il est impossible de traiter avec les notables locaux. Par ailleurs quand l'entreprise redressée est celle d'un ami personnel ou est la nécessaire distance.
Lors d'affaire aux assises il arrive que l'on délocalise le procès pour éviter les pressions locales. Sans généraliser à tous les TC, il est dangereux de voir dans les petites villes la proximité qui existe entre les juges et les jugés.

Je crois qu'effectivement les manières de pirates, menaces, publicité, pression et usage permanent du web, en restant à la limite de la diffamation sont très efficaces. Mais pour cela il faut citer les noms du chantier, du vendeur et ne pas avoir peur des gros bras.
Dans tous les cas un mauvais arrengement est meilleurs qu'un interminable et improbable procès.

24 août 2005

pas peur mais prudent

eh oui il s'agit du TC de st malo , le cabinet d'avocats est a 350 km de la donc il doit obligatoirement prendre un avocat representant local . les choses sont assez compliquees car entre temp le chantier n'existe plus mais le patron a toujours une activitee maritime puisqu'il est loueur de bateau traditionnels . bref comme vous dites : "ils sont tous cul et chemise " normalement je passe le 16 sept au tribunal mais comme tout le mois d'aout c'est les vaccances judiciaire aussi cela va etre reporte .et cela dure depuis 4 ans .

24 août 2005

rectification

il s'agit du tribunal de grande instance etant donne que je le poursuit au penale car si j'avais ete au tribunal de commerce j'etais mort en 2 mn

Phare du monde

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