Nombre maximal de personnes à bord

9 - 10 pour un 40 pieds !!! c'est les vacances !!! et ça doit ramer non ?

mode humour off

A part en repassant par le constructeur et/ou Architect !!!

je ne vois pas !

Cette plaque d'immatriculation correspond à l'homologation par l'administration de surveillance des plans conçus par l'architecte du bateau.
Sur ce plan figure les caractéristiques détaillées: toutes les cotes, les formes, les échantillonnages, le poids et la répartition des aménagements, le chargement maximum, le nombre de personnes prévues, la motorisation , la surface de voilure, le devis de poids, la courbe de stabilité statique.
Le dossier d'homologation contient aussi les calculs les justifiants.

Le propriétaire/utilisateur d'un bateau homologué, détourné de son utilisation, peut donc être sanctionné en cas de contrôle par les autorités maritimes et le bateau immobilisé.
En outre l'Assurance n'est plus valide.
L'architecte gardant la propriété intellectuelle des plans est le seul à pouvoir les modifier. Il parait peut vraisemblable qu'une administration accepte seule une modification des termes de l'homologation.

Dont acte, merci

Bonjour,

de quelles vidéos parles tu ?

Voilier S-40 ? Où j'ai faux?
www.navalforce3.com[...]ct/S-40

Cette plaque est apposée par le chantier suite à la certification CE délivrée par un organisme notifié qui est indépendant de l’administration ( ICNN ou VERITAS par exemple ) et seul cet organisme est apte à modifier celle ci qui nécessiterait de toute fon une modification substantielle du bateau et une nouvelle certification.
Dom

Non.....les organismes notifiés CE délivrent une certification de la conformité à des normes ISO.
A partir de plusieurs éléments qu’ils calculent ou constatent sur le N°1(ou 0) comme la stabilité , la flotabilité et de très nombreux autres points (plus de 80 normes ....) ils délivrent une certification CE avec une categorie de conception (A ´B’ C ´ D ) assortie d’un nombre de passagers pour chacune .
L’administration ne tranche pas ,ni ne delivre pas de certificat de navigabilitê....ils immatriculent le bateau si il disposent d’une déclaration écrite de conformité délivrée par le chantier ...pour ce bateau et uniquement pour ce bateau .
la Division 240 reprend une partie de ces normes CE et ajoute toute une partie matériel de sécurité à embarquer en fonction des catégories de navigations effectuées ( côtières, semi hauturière, hauturière) .
En conclusion l’administration n’intervient plus du tout en amont des formalités d’importation ou d’immatriculation .
Dom

Oui José c’est exactement ce que je dis plus haut ....
Dom

Oui les règles s’appliquent de la même façon.... mais dans le cas présent la plaque constructeur ne cite surement pas les termes de navigation côtière ou hauturière ,mais des catégories des conception A.B.C.D avec un nombre maximum de personnes et un poids maximum embarquê.
Rien n’empeche donc , sous réserve d’avoir à bord le’ materiel de sécurité requis par la DIV 240, d’embarquer le nombre de personnes spécifié pour la catégorie C par exemple si les conditions de mer ( vagues maxi 2m) et de vent ( Force6) sont respectées....
Dom

ça mouille !!

A 2mn, juste avant la bouée, celui de devant n'en aurait pas glissé une au suivant ?.