Présentation et question construction amateur

Pour une construction amateur d'une penichette , c'est beaucoup plus simple . J'avais contacté les bureaux du fluvial à Toulouse , pas si facile à avoir et avais continué par mail et courrier.

C est justement la reglementation pour les eaux intérieure que je trouve pas
Je trouve les textes pour les demande de titres de navigation mais rien pour les cas de construction amateur, mais je n ai certainement pas cherché au bon endroit

Salut,
Hum, Cette réglementation date de 2009...
Je pense que pour la "CONSTRUCTION amateur" en moins de 24 metres , donc hors-sigle "CE", c'est la Division 245 qui est applicable depuis le 01/06/2015, comme référentiel technique à la construction...
Pour la construction, la D245 ne fait pas de différence entre mer/eaux intérieures.
Puis une fois le navire construit, il faudra l'enregistrer pour être en eaux intérieures ou pour la mer.
La D245 semble être très, très, très, tatillonne !
www.ecologie.gouv.fr[...]ets.pdf
Bon courage: (tu vas en avoir besoin !)
Mamita

Les normes maritimes (240 et suivantes) et les fluviales (publication de 2009) sont différentes vu que les contraintes sont sans rapport. Si on appliquait les normes maritimes il n'y aurait plus aucun bateau fluvial en fluvial. Naturellement si on envisage de rejoindre le secteur maritime, il faut un bateau aux normes maritimes. Les normes de sécurité concernant la machine et le carburant sont très voisines.
Même si on ne vise que le fluvial il vaut mieux lire aussi les textes 240 et suivants, plus rigoureux, pour en tirer le meilleur parti.