question de pavillon

Il y a des services publics dediés à ta question , les as tu contacté?
Et cerise sur le gateau , ils repondent rapidement

Bonjour,
Qu'entends tu par "pavillon offshore" ?
Il est vrai que l'immatriculation en France d'un bateau "qui sort de l'ordinaire" peut-être un véritable parcours du combattant.
Grande série déjà connue en Europe ?
De quelle année ? (Plus il sera ancien, plus facile ce sera)
Dans tous les cas, il faudra passer par la case TVA et éventuellement droits de douane.
Le plus simple reste, après contact avec les autorités, de faire appel à un pro pour régulariser la situation
Poser la question à Pat45 sur ce forum qui va te donner la marche à suivre.
Le pavillon Polonais semble être une bonne solution comme cheval de Troie d'une entrée en Europe.
Ce la donne du temps pour réfléchir à une future francisation.

le chantier c'est Withby, une série d'environ 300 unités je crois, je ne sais pas si on peut appelé ca une grande série, ni si il est connu en europe

Hello,
J'ai eu le même souci, bateau de 81, made in Taïwan, acheté HT sous pavillon du Delaware.
Expertise de conformité chiffrée à 2800€, sans compter la sortie dans les sangles...et sans garantie de résultat positif, on ne sait jamais, le bateau pourrait être impropre à la navigation !😁
Donc pavillon Polonais, TVA payée en Hollande, et le tour est joué...il ne manque plus que le droit de passeport, mais bon, je ne compte pas revenir dans les eaux françaises tout de suite.
Je mettrai le lien vers le site qui s'est occupé de tout...compliqué avec le tel, en tout cas pour moi!😂

Hello,
Voici les deux options:
via Raphael, de chez Bateau-immatriculation , aucun souci pour avoir le pavillon Polonais, par contre, je ne suis pas sûr qu'il puisse proposer un paiement de la TVA hors France.
Du coup, il va falloir ramener le bateau, attendre la visite des douanes, leur estimation de la valeur, etc...
L'autre solution est de passer par boatsandyachtregistration, tout se fait par le net, obtention du pavillon, et règlement de la TVA direct en Hollande, calculée sur la facture d'achat, point barre.
On peut ceci dit obtenir le pavillon sans s'être acquitté du paiement de la TVA.
C'est tout en Anglais, par contre, et le quitus fiscal sera en Hollandais...il suffira de le faire traduire et certifier conforme par la suite.
Pour le droit de passeport, bah, il faudra, j'imagine, s'adresser désormais aux aff mar...mais rien ne presse tant qu'on ne navigue pas en eaux françaises.

bateau-immatriculation.com[...]/

www.boatandyachtregistration.com[...]/