Question tva à payer ou pas ?

Rien de tel en effet que de poser la question au bureau des douanes QUI SERA CHARGÉ DES FORMALITÉS DE REIMPORTATION...mais dans mon cas J avais acheté en France un Sunshine qui etait sous pavillon français puis, après l avoir mis de nombreuses année sous pav suisse...et ben ,lorsque je l ai revendu en 2019 à un Français, il a dû payer TVA et droits de douane..

J'en est acheté un avant le brexit et c'est le vendeur qui a payé la tva. C'était stipulé sur les documents. Mais c'était un bateau Anglais.Mais avec le brexit....!!!
Réponse demain matin. J'irai aux douane de La Rochelle.

Oui mais en 2022 après le Brexit ce n'est plus vrai, c'est une importation. Le fait que la TVA ait été acquittée un jour ne change rien, à voir ceux qui ont payé l'octroi de mer aux Antilles (ce qui revient à exporter hors CE) et qui ont dû repayer la TVA à leur retour en France.

C'est la reponse des douanes ? Attention , ce n'est plus de leur perimetre donc gaffe ...

Normalement la TVA ne se paye qu'une fois donc vous ne devrez pas avoir à la payer une seconde fois.

Je ne sais pas … ce n'est pas mon job, même si j'ai passé ma vie à payer de la TVA !
L'exemple de gorlann29 n'est en rien superposable au sujet du fil …

Je vais néanmoins vous donner l'exemple de mon Taillefer, j'en suis le 4éme propriétaire :
- l'acquéreur initial est français, le navire navigue sous pavillon français
- le deuxième propriétaire le passe sous pavillon US
- le troisième, auprès de qui je l'ai acquis, m'a relaté avoir eu quelques difficultés(lenteurs) pour la francisation mais essentiellement dues aux autorités américaines … mais n'a pas eu à s'acquitter de TVA !