vol

pas responsable?

c'est à voir, vu que comme une voiture au parking de l'hôtel la jurisprudence est claire -&gt l'hôtelier est responsable bien que le contraire soit écrit en toute lettre à l'entrée!

avant de s'intérresser aux écritaux

qui seraient dans ou à l'entrée du chantier, il faudrait aller relire le contrat qui lie notre ami audit chantier. On peut être à peu près certain que le chantier a reproduit la clause d'exonération de responsabilité dans le contrat.

contrat

Ce n'est pas parceque c'est écrit dans le contrat que c'est forcément vrai. Certaines clauses sont repris comme abusives comme l'exemple de l'hôtel. Maintenant si t'as une assistance juridique c'est le moment de l'utiliser ;)

Contrat

En discutant avec l'administration de mon port (à sec et à flot) ils m'ont bien expliqué qu'il y avait deux contrats différents :

• à flot un contrat de gardiennage avec des responsabilités de gardiennage

• à terre un contrat de stationnement comme sur un parking à voiture, donc avec des responsabilité réduites à celles d'un parking de bagnoles. Si votre voiture prend une bosse sur un parking payant en ville, vous pouvez toujours tenter de montrer la responsabilité du gérant du parking, ça va être rock'n'roll :tesur: !

en lisant

ce fil , je pense dans les 3000 euros de vol en tout sur mes différents bateaux ( dont un vol avec mes enfants qui dormaient a bord , nous au ciné ) , sans compter deux voitures ,garé au port , , une retrouver porte évantré a 10 KM , l autre brulé sur place ......

a noel56

je te donnerai leur nom des qu'ils auront statué sur leur responsabilité.
c'est une bonne idée de l'inventaire, avant apres.
par ailleurs ils ont bien fait leur travail pd l'hivernage;
kenavo

vol d'une helice.............

vraiment ch.......... avant une mise à l'eau .
Le chantier ne m'en a pas offert une autre .
Il y a eu des vols sur des bateaux en gardiennage en février : Des moteurs HB super chers et neuf ( 140 cv). Ils ont été remboursés par l'assurance du chantiers .

mais que croyez-vous ?

ce n'est pas parce que quelqu'un est payé pour quelque chose qu'il doit assumer n'importe quoi. c'est une des dérives communément observée dans nos législations de pays riches où l'on fait croire au consommateur qu'il est une faible victime que l'Etat doit protégé.

Ce que l'on paye c'est un emplacement de parking et la location d'un ber... point.

C'est essentiellement une question d'assurance.
Les chantiers et les gestionnaires de ports ne peuvent pas décemment s'assurer pour ce genre de chose où le risque est peu évaluable a priori (il y a des bateaux de toutes les valeurs quel que soit leur âge ou leur longueur) plus ou moins équipés en matériel plus ou moins amovible.

Du point de vue de la prime d'assurance, ce serait IMPAYABLE. Donc si l'opérateur (chantier, port, ...) doit s'assurer pour la chose pour faire face à toute sorte de vol ou autre périls, il ne faudra pas crier lorsque les tarifs d'entreposage doubleront ou tripleront.

Il est dès lors normal que les ports et chantier s'exonère de responsabilité pour vol dans le cadre des contrats.

On peut évidemment le regretter mais le prix pratiqué est en fonction de cela. Ceux qui ont les moyens peuvent évidemment rechercher autre chose (de par chez nous, il y a possibilité de mettre son bateau sous hangar chauffé antigel et sous alarme, avec en prime entretien des batteries et autres choses du genre... mais pour un 10 m ça revient à plus 1600,00 EUR pour l'hiver et à ce prix là il y a une assurance qui couvre les vols et encore, sous conditions)