vos galères administratives

Dans ma situation similaire, je me suis déplacé pour donner le dossier en mains propres.
Même démarche pour ma femme.

Plus aucune demande à répétition.

;-)
Oui, il vaut mieux avoir les mains propres, sinon elle n'aurait pas voulu !
;-)

Bonsoir,
Je ne te le fais pas dire...
À ma retraite, 13 mois de négociations, de courriers, de mails, de coups de fil interminables avec passage de bureau en bureau.
Heureusement que je n’étais pas parti ! Une vrai galère.
L’ANFR n,est pas mal non plus. Sous prétexte qu’ils ne considéraient plus ma balise epird conforme, l’échange de courriers a duré...11 mois. Mais je suis tenace.
Bonne soirée,
Patrice

Bon courage
pour ma retraite ça a été 3 dossiers complets envoyés chaque fois avec AR à humanis
Duré un peu plus de 6 mois
à MON avis ils le font exprès. du moins j’espère sinon c'est à désespérer de leur intelligence.
JF

@powhatan. Attention beaucoup de vendeurs sur Amazon, 100% sur Aliexpress ne paie pas la TVA et donc tu n'as pas de facture. Si tu es assujetti à la TVA tu dois considérer le prix d'achat comme un prix HT et du est importateur de fait.
Sur Amazon, tu peut cocher le fait que tu veux une facture avec TVA dans ton profil et dans ce cas le produits proposés "en fraude" sont signalés par Amazon comme "sans facture avec TVA non conforme à la politique d'achat"
Normalement cela ne devrait plus être possible à partir du 1er juillet prochain suite à une nouvelle directive européenne car c'est Amazon qui sera responsable de l'encaissement de du paiement de la TVA.

Poshatan. C'est la directive ics2 qui arrive , ca va te plaire car tu vas payer , enfin , la tva , mais aussi le,calcul de cette tva , he oui ce n'est pas gratuit, et la dessus les frais de recuperation de la tva

Donc au bas mot si amazon ne fait pas le job ( et il ne devrait pas le,faire ) tu rajoutes à minima une quinzaine d'euros plus la tva

Nos amis d'outre mer connaissent tous ça , meme sur des objets achetes avec TVA en metropole

Je partage tout à fait

idem pour moi dossier poser en aout aussi , la douane a deja mis 2 mois pour faire suivre le dossier avec 4 mails de relance,depuis c'est aux affaire maritime ,j'ai eu la chance de les avoirs ce matin ils m'ont dit qu'il avais 3 mois de retard !! alors que pour un autre bateau je me suis déplacer ça mis 1 jours !!

Imatriculer a sete , reçu aujourd'hui 😲 ils regardent ce forum 😉

Je viens d'acheter un bateau en Suède (occasion de 2000).
Quelques galères pour rassembler les papiers demandés qui n'existent pas dans certains pays.
Quand j'ai eu tous les papiers, tout s'est TRES bien passé (ou alors j'ai eu beaucoup de chance)...
Quitus fiscal en 3 jours,
Francisation en 10 jours,
Tout par mail sans me déplacer.

j'en ai une bonne ..
sur ma commune il y avait une zone de mouillage gérée direct par la DDE maritime qui en fait ne gérait rien ..Vu le bordel avec quelques copains j'ai monté une asso afin d'organiser un peu les choses .
Dés que l'asso fut créée nous avons été reçu par le directeur de la DDE et par le Maire ..ils étaient enchanté ,content comme tout de nous filer le bébé ...
Ce n'était pas une nouvelle zone elle existait depuis la nuit des temps .
Il a fallu passé par le conseil municipal qui a voté une résolution , puis par le syndicat des communes du littorale qui a aussi déliberé . ensuite c'est arrivé à la DDE , qui a transmis la demande à la région car une partie de la zone est sur l'emprise du port de Lorient . Puis une demande au ministère de l'écologie une autre partie en natura 2000 .le ministère a demandé l'avis à la ligue de protection des oiseaux ...
Puis il a fallu faire une étude d'impact environnemental , la prefecture a donné son avis sur la taille du parking pour les voitures ...
résultat 6 années de procédure ..pour mettre 35 bateaux .
Et comme je suis un emmerdeur j'allais aux nouvelles tous les mois environ .. sinon on était parti pour 10 ans ..
qui fait mieux !!! il faut bien que tout le monde travaille n'est ce pas

Pour l'agitation je connais la methode : faire en sorte de donner la parole au journaliste du coin qui se faisait un malin plaisir de souligner notre patience ..a chaque fois il y avait un petit coup d'accélerateur .mdr

Un contre-exemple....
Voulant demander une AOT dans les règles pour installer un corps-mort sur la côte Atlantique, je m'adresse aux autorités compétentes pour en faire la demande.

• bonjour, je voudrais faire une demande d'AOT
• C'est pour quel endroit ?
• Pour l'île de........
• désolé, nous n'y attribuons aucune AOT
• mais il y a des centaines de bateaux au mouillage !
• eh bien monsieur, ils sont tous illégaux.
• ah bon... Merci bien

Et j'ai rejoint le clan des illégaux... 😊

Comme je pense savoir que tu connais l'endroit dont je parle, il s'agissait d'un mouillage estival, mon bateau regagnant le port chaque hiver 😉

Ça me rajeunit ! Mes deux premiers bateaux étaient mouillés à La Fosse.. 👍😉

Mon premier bateau avait été percuté dans un port en Turquie par un chalutier qui avait confondu marche avant et marche arrière. J'étais assuré (heureusement) et ai été remboursé. J'habitais à bord à l'époque et j'ai du me résoudre à abandonner le bateau et à rentrer en France. J'avais négocié avec l'assurance qu'elle prendrait en charge le rapatriement de mes affaires.

ET mes péripéties avec la douane ont commencé.
Episode 1:
-j'ai du fournir à la douane le procès-verbal de l'accident (en turc: donc je l'ai fait traduire).
-pour mes affaires perso et pas mal d'accastillage, la douane a donné son accord. Mais j'ai du faire une liste détaillée (heureusement j'avais gardé pas mal de factures). Liste qui a été approuvée par la douane (voir l'épisode 2)
-le radeau de survie les a fait tiquer. j'ai du leur envoyer l'arrété officiel comme quoi c'était obligatoire sur un voilier français.
-pour mon moteur hb acheté à Guernesey juste avant mon départ, j'ai du payer la tva (heureusement la aussi j'avais la facture).

Episode 2 : 3 mois après. j'étais rentré en France pour travailler. je reçois un coup de fil du transporteur pour me dire que mes affaires étaient arrivées. Et que je devais aller à Paris chercher la malle et la faire dédouaner. C'était une grande caisse de bois que je n'avais pas le droit d'ouvrir avant la douane mais que je devais transporter moi-même entre l'entrepot Calberson et la douane.
J'emprunte une grosse remorque, je prends un jour de congé et je me fais les 200 kms jusqu'à Paris.

Le transporteur me charge la remorque et j'arrive tant bien que mal à la douane à 11h45.
"on ferme ; revenez à 14h".
J'attends 14 h.
Arrive un jeune douanier: " c'est mon premier jour. Je ne sais pas trop comment faire. Ca va peut-être durer un peu". Bon ça commence mal...
Il me demande d'ouvrir la malle. Avec quoi? je suis allé emprunter une barre de fer aux chauffeurs routiers à coté. Et on y va.
Le gars a tout vérifié (y compris le nombre d'assiettes) et a controlé que tout était conforme à la liste déposée à la douane 2 mois avant.
Pendant ce temps, je voyais passer les camions:pour eux, un coup de tampon et fini!
Je commence à me dire qu'on aura jamais fini à 17 h (ils ferment à 17h).
A 16h je lui dit gentiment que je voudrais bien rentrer le soir chez moi et que j'ai 200 kms à faire
Il accélère un peu; on visite 2 ou 3 bureaux histoire de mettre des signatures et des coups de tampon partout.
A 16h45, tout est fait. je me prépare à partir.

Coup de théatre: le douanier me demande "excusez-moi mais guernesy c'est dans le marché commun?"
Moi prudent "je pense que oui. Pourquoi?"
Lui" Si ce n'est pas le marché commun, faut faire un papier spécial. Mais l'employé est déja parti. Faudra revenir demain".
Je reste calme mais ferme et je lui montre le papier d'autorisation fait à l'épisode 1
"Ecoutez, votre chef a déja regardé et a dit que c'était ok. Vous n'allez pas le contredire?"
Lui" oui oui vous pouvez y aller"

Ouf! fin de l'épisode 2. je ne veux pas être trop long. Je pourrais raconter l'épisode 3 par la suite si vous le souhaitez

Francisation.
Août 2019, nous changeons de bateau. Je me rends à Anglet, déposer le dossier aux affmar. Tout est ok, RAS.
Mi septembre 2019, j'appelle a Anglet pour avoir des nouvelles, j'ai comme réponse :
"Mr euuuuh X? Naviiirrrreuuuuuh Z?, Oui, c'est parti ce matin aux douanes des sables"(et mon cul, tu l'as sous les yeux et tu vas l'envoyer aujourd'hui)
Début octobre 2019, j'appelle aux sables, le dossier a été envoyé aux douanes de Toulon !??!?!?
Impossible de joindre Toulon, et Anglet ne sait pas ce qui est arrivé, bravo.
Dans un ultime espoir, j'appelle les affmar de Concarneau, où était immatriculé le bateau. Joie, mon interlocutrice, sympathique mais n'ayant pas l'air commode, scandalisée, me dit que si je l'autorise à immatriculer le bateau a Concarneau, elle peut essayer "un truc".
Trois jours plus tard, elle me rappelle, et me dit que l'acte de francisation est prêt, qu'elle m'envoie le courrier et une copie par mail, problème résolu.
Du coup je suis immatriculé à Concarneau.

Finalement, beaucoup de gens râlent sur les services de nos administrations ...

Perso, je fais partie de ceux qui pensent que les impôts sont efficaces. Je déclare, ils font leur taff pour calculer, prélever et rembourser le cas échéant, j'envoie une question par mail sur le site et une réponse précise arrive au plus tard sous 24h. Rien à redire sur le fonctionnement. Comme dit dans les coms plus haut, la demande de retraite fut bien plus compliquée.

@ Powhatan
Dans la mesure où le RSI a disparu le 31/12/2017, il est normal que tu ais des difficultés dans les apports avec ce service. :-)

Oui, juste quand j'ai pris ma retraite ! Mais il paraît qu'il est resté de lourdes séquelles même après rattachement au régime général...
Et heu si si, c'est (c'était) bien une administration, bien que de droit privé. J'ai des preuves !

L’efficacité de l’impôts veut dire autre chose en général. C’est l’idée d’évaluer quelle est la fraction payée qui va directement à sa destination, par opposition à divers frais de fonctionnement dont la rémunération des fonctionnaires chargés de sa gestion. Suivant les cas, on peut comparer ça entre états, avec les ONGs, avec le secteur privé.

Bonjour, je soumets à votre sagacité un petit quizz sur le sujet
www.hisse-et-oh.com[...]ulation

Je profite de ce fil pour intégrer une question :
- Soit un bateau en LOA sous pavillon français
- le preneur de LOA est résident belge.
- le bateau a été acheté par le leaser français à un concessionnaire néerlandais.
- le concessionnaire néerlandais a (logiquement) facturé le bateau en autoliquidation auprès du leaser français
- le leaser français a déclaré et payé la TVA dans son compte TVA auprès du trésor français.
- les loyers ont fait l'objet d'une TVA sous le régime français

Question : comment obtenir de l'administration fiscale française une attestation suivant laquelle la TVA française a bien été payée (sauf erreur il y a un formulaire européen standardisé) ?

Auprès de quel bureau s'adresser (quartier d'immatriculation, autre bureau sachant que le 'locataire' n'est pas résident français,...) ?

Bonjour,
après vos récits exotiques, voici le récit de la démarche certainement la plus classique : acheter en France, un bateau français, construit en France, immatriculé en France auprès de propriétaires français, sans LOA, sans intermédiaire...Bref le cas le plus simple je pense. La preuve :

Acte de vente signé Mi-Juillet.

Début aout : tentatives de trouver sur internet la bonne procédure à suivre. Nombreux sites, plus officiels les uns que les autres avec moults Marianne et Liberté-Egalité-Fraternité, donnant des infos partielles et ou contradictoires (on en paye du monde à faire des copier-coller pas à jour ;-) ).

Finalement je reçois dans le même temps une lettre des douanes de Lorient "faisant suite à ma demande" (que je n'ai pas faite). Je pense que celà fait suite à l'envoi de documents de vente par le vendeur.
ce courrier (ou plutot une sorte de formulaire sans lettre d'accompagnement) indique que mon dossier est incomplet (normal, je n'ai rien envoyé!), je dois donc renvoyer des documents correspondant aux cases cochées sur une feuille A4 ayant déjà subi plusieurs photocopies à travers les âges...
Pas franchement limpide (cf quizz ici si vous voulez exercer votre sagacité avant de poursuivre la lecture)
www.hisse-et-oh.com[...]ulation

Je contacte les douanes de Lorient (le cas doit être courant vu que le nom et le tel direct de la personne suivant le dossier figure sur le formulaire), je dois me faire réexpliquer plusieurs fois pour m'assurer que j'ai bien compris, ce n'est pas inutile , mais c'est apparemment mal venu. Mon interlocutrice me le fait bien comprendre en me raccrochant quasiment au nez au final, j'avais montré mon incrédulité sans être pour autant déagréable... Bizarrement, je ne suis pas habitué à ces démarches, je ne fais pas ça tous les jours, ça semble anormal!

Voici donc les questions que je me suis posées :
(je me demande si j'ai l'esprit mal tourné ou si il y a bien ou souci de clarté dans les démarches à accomplir...)

Sur ce formulaire, il y a plusieurs lignes (des documents à fournir) et en face 2 colonnes : Douanes et DML.
Déjà, il faut traduire ce que veut dire DML-> c'est la Direction de la Mer et du Littoral, au sein de de la DDTM (je vous laisse chercher). ce doit être ce qu'on appelle couramment les AffMar...

Selon les cas, sont pré-cochées (par les douanes) soit la case Douanes, soit la case DML, soit les 2.
J'ai donc pensé bêtement que je devais envoyer une partie des documents à la Douane, l'autre à la DML.
Pas du tout !
Voici la règle à appliquer :
si la case Douane est cochée seule : A la douane
si la case DML est cochée seule : A la douane
si les 2 cases sont cochées : à la douane (en un seul exemplaire)
Logique, non?
En effet, la Douane transmet les infos à la DML, c'est très bien pour plus de simplicité mais impossible à décoder sans les appeler. A la limite une liste des documents à envoyer m'aurait suffit.

A la ligne "Choisir votre quartier d'immatriculation", il faut comprendre, mais vous l'aurez bien sûr déduit par vous même, qu'il faut remplir la "Fiche Plaisance", non fournie, à trouver sur le net et à imprimer soi même.

Dans cette "fiche plaisance" il est mentionné - entre autres - "joindre votre RIB et une photo d'identité au dossier"
Au vu du taux déliements implicites précédents, je demande confirmation, et je fais bien : non ce n'est pas nécessaire d'envoyer tout ça.

je vous passe les détails sur le numéro CNI ou HNI (c'est pareil) qui n'est pas nécessaire pour les vieux bateaux, même si indiqué comme obligatoire sur le formulaire...

Bref... j'envoie mon dossier (qui, étonnamment s'avèrera complet du 1er coup!) aux douanes de Lorient. A noter il faut joindre l’original de l'acte de vente, donc il faut penser à en faire 3 : vendeur, acheteur et douanes/DML.

13/08/2020 : Dossier envoyé aux Douanes de Lorient.

02/11/20 : Ne voyant rien venir, appel à Lorient Douanes : Mon dossier est a bien été traité le 19/08 puis complément de dossier le 21/10 (? Je n'ai rien envoyé, donc quel complément?) , puis envoyé à St Brieuc (Douanes).

07/12/21 : Ne voyant rien venir, Appel douanes de SB :
Mon bateau reste toujours inscrit (francisé) à Lorient pour la douane. Ah... très bien, je le note.
Le dossier déjà transmis aux AffMar de SB (pour l'immatriculation). on me prévient qu'ils ont 2 mois de délai, inutile de les contacter tout de suite. D'ailleurs les AffMar ça s'appelle maintenant la DDMT. Enfin pour être précis c'est DDMT/DML/Plaisance

08/01/21 : Appel DDMT SB : service injoignable
07/01/21 : Appel DDMT SB : service injoignable
12/01/21 : Appel DDMT SB : service injoignable. Comme la personne est injoignable, j'ai la lumineuse et ingénieuse idée de demander son mail, que l'accueil me fourni gentiment mais laborieusement: xxx.xxx@cotesdarmor.gouv.fr. Ce mail n'existe pas et me revient en erreur.

Finalement je trouve sur internet le mail général de la DDTM ddtm@cotes-darmor.gouv.fr. Ca fonctionne, vite et bien, mon mail est transféré à ddtm-dml@cotes-darmor.gouv.fr, on s'enfonce dans les profondeurs des services, c'est bon signe ?
Oui, je reçois dès le lendemain 13/01 une réponse de plaisance@cotes-darmor.gouv.fr avec mon acte de francisation en PJ, l'original devant être envoyé par courrier le jour même et reçu effectivement quelques jours plus tard). Soit c’est une heureuse coïncidence, soit j'ai bien fait d'envoyer le mail qui a fait avancer le dossier!

Au final, papiers reçus -comme le demande la règlementation- tout juste dans le mois suivant l'achat ...ou presque (15 aout-15 janvier)!

Bref, je voua l'avais dit, c'est simple en fait !

yanbis : tu as la scoumoune!

Ah mais pas du tout, tout s'est bien passé dans les délais en suivant un process clair !

Faut pas éxagérer!
je ne m'attendais à rien... je ne suis pas surpris plus que ça...

Les galères avec les administrations ça ne manque pas, mais parfois on en rencontre des "pas piquées des vers" chez des commerçants. C'est pour ça que j'ai fait cette petite vidéo (un peu longue) pour faire partager ma mauvaise expérience!

Allergiques aux marinas, nous sommes actuellement mouillés devant Rubicon, à Lanzarote.
Pour descendre à terre, le seul ponton abordable est dans la marina.
Hier, en arrivant avec notre walker bay, annexe à voile, un charmant marineros prend notre amarre. Pas par sympathie, mais pour nous indiquer qu'il est interdit de rentrer dans le port à la voile. Bien, pas de problème, nous repartirons alors avec nos rames. Ah, non, dit il, il est interdit de ramer dans le port.
OK, je fais comment, alors? Mettez un moteur, si vous allez à la voile ou à la rame, vous aurez une amende.
Un collègue nous a donc tiré jusqu'à l'entrée du port.
Nous débarquons maintenant sur une cale extérieure.

C'est une idée. J'ai ressorti le vieux tohatsu qui gisait au fond du coqueron arrière depuis des années. Il a pété. Mais pas longtemps. Ah oui, il faut mettre de l'essence, c'est vrai.

...aussi, dans le cadre de mes édudes aux USA j'ai eu à faire à l'administration locale, contacts limités donc je ne peux pas présumé de l'éfficacité globale mais aussi incroyablement pragmatique, simple et efficace.
Je dirais que contre intuitivement les administrations qui tournent le plus éfficacement sont souvent celles qui ont les budgets limités car elles ne peuvent se permettre les circonvolutions complexes et sclérosantes des administrations mieux budgetées.