Déclaration moteur

Bjr à tous, j ai acheté un voilier sans moteur, actuellement je vais faire monter un moteur qui m'appartient, qui n' a pas de facture. L ancien propriétaire du bateau m'a dit de le déclarer comme don de famille, que ça se ferait couramment et que les affaires Maritimes ne m'ennuyerait pas. Qu'en est il? La puissance est de 55cv et le rêve d Antilles (mon bateau) est normalement max 50cv. A savoir que je ne compte pas le revendre.
Merci à ceux qui vont prendre le temps de lire et de répondre

L'équipage
##installation
revesdantillesrevesdantilles
02 juil. 2024
aquilalarocheaquilalaroche
03 juil. 2024

Pour les aff mar, la puissance n'est pas en CV mais en KW. Ça peut jouer.

Commence par demander simplement (je veux dire sans donner de détail de quoi que ce soit) aux aff mar quelle est la puissance max en KW admise par ton bateau. Ils ont un répertoire et devraient te donner ça.

Sinon, revente ou pas, si tu dépasses la puissance max tu es hors du cadre et en cas de pépin ça se retournera contre toi.

Sinon, pour la provenance du moteur, effectivement, un don de famille peut fonctionner.

Mais c'est pas parce qu'on t'a donné un moteur de 55 CV que tu as le droit de le monter sur un bateau max 50CV.

Ton bateau supportera, évidemment les 55 CV mais c'est pas le sujet.

Woozoo:Tu as une marge de 10% en plus de mémoire…Moi je mettrais le moteur dans le bateau et basta rien à déclarer Aucune utilité ·le 04 juil. 16:15
revesdantilles:C est bien ce que je pense faire car ça me casse doucement les ..... cette histoire! Je vois pas ce qui peut m arriver finalement, si je coule l assurance me dira, y a un moteur pas déclarer on vous rembourse pas! Même avec un moteur déclaré ils trouveront une chose pour pas rembourser! Donc finalement, les douanes peuvent me faire chier?·le 05 juil. 15:43
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ED850ED850
03 juil. 2024

Es tu sûr de la puissance maxi pour un rêve d'Antilles? On en voit beaucoup avec des moteurs bien plus puissants larocque-yachting.com[...]tilles/
Sinon, sur les papiers du bateau, il n'y a pas de moteur?
En même temps, les papiers avec la puissance sont surtout faits pour la déclaration et payer les taxes. Vu l'âge de ton bateau, tu ne paiera surement pas de taxes, donc ils s'en foutent un peu.
Enfin, peut être veux tu être assuré? auquel cas, tu déclares ton nouveau moteur. Si t'es uniquement en RC, pas trop besoin.
Donc, d'après moi, si tu veux être dans les clous, tu dis juste aux aff mar la marque et la puissance de ton nouveau moteur, et tu t'embêtes pas trop pour ça.

Polmar:Plus le numéro du moteur (il y a une case pour cela sur le formulaire)·le 03 juil. 11:58
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revesdantillesrevesdantilles
03 juil. 2024

Merci pour vos réponses. Alors j ai écrit aux affaires Maritimes, si pas de facture un simple papier et photo de la carte d'identité du donneur suffisent. Oui je veux être assuré au cas où, nous partons avec ma copine l'année prochaine direction le cap Farewell pour un tour du monde. Nous souhaitons faire toutes les mers et océans.

LeMoko:Tu veux être assuré pour un tour du monde, assuré comment et pour combien?·le 03 juil. 21:34
ED850:Oui, assurer une rêve d'Antilles, tu peux aussi jeter directement tes billets dans l'eau, ça fera le même effet.·le 03 juil. 21:38
revesdantilles:Je comprends ton commentaire sans fond, soit explicite ou silencieux, merci!·le 04 juil. 01:28
ED850:Oui, excuse moi de l'image, mais assurer autour du monde un voilier ancien, c'est un gouffre financier qui ne servira pas à grand chose, car non seulement tu as relativement peu de risques, mais en plus ton assurance trouverait toujours un biais pour se defiler, genre vétusté ou autre.·le 04 juil. 07:08
revesdantilles:Oui tu as raison, mais c'est surtout envers l'autre cette assurance, si je percuté une personne ou je ne sais quoi. Mais l assurance reste obligatoire il me semble?·le 04 juil. 14:57
ED850:Être assuré n’est pas obligatoire, mais le devient dans les faits : Beaucoup de pays, de ports, toutes les marinas ou chantiers demandent que tu sois assuré. Une RC te couvre si tu fais du mal à un autre bateau ou à des installations et à le plus souvent une couverture retirement d’épave, ce qui est obligatoire dans pas mal de pays. Ce n’est pas facile de trouver une assurance hors Europe. La moins chère est MACIF qui t’assure monde, mais il ne faut surtout pas leur dire que tu navigues, sinon, ils te refusent. Sinon en monde alizé t’as april et d’autres aux alentours de 1000€/an ou des étrangères genre Edward William dans les 350€/an.·le 04 juil. 15:38
revesdantilles:Merci pour tes infos claires et précises. Je vais regarder tout ça ·le 04 juil. 23:19
thierry0809:Tout a fait l'assurance ,en France, n'est pas obligatoire. Seul les véhicules TERRESTRES à moteur ont obligation d'assurance. Mais attention en-cas de sinistre responsable il y a intérêt à être insolvable à vie sinon va falloir payer....·le 06 juil. 10:23
gorlann29:Effectivement, en France, l' assurance n' est pas obligatoire pour un bateau MAIS... pas un seul port n' accepte un bateau sans au minimum une RC. Donc tu peux naviguer sans assurance (et en étant en règle) à condition de ne faire que du mouillage forain. C' est possible mais çà limite quand-même pas mal!·le 06 juil. 12:44
revesdantilles:rien est obligatoire ci ce n'est l'obligation, quoi qu'il en soit je vais prendre une assurance quand meme car le voyage va etre long et ça m'ennuierai de me retrouver refouler dans un port, meme si notre grande priorité reste le mouillage en autonomie·le 06 juil. 16:06
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F5OULF5OUL
03 juil. 2024

Bonjour.
Ce moteur a bien servi sur un autre bateau, si tu le sais il est enregistré au affmar. Sinon pour la puissance tu le déclare comme une modification personnelle si c'est toujours admis mais tu n'a pas la possibilité de le vendre pendant 5 ans.
JC

Addiction:Les 5 ans concerne une construction amateur, pour un changement de moteur il n'y a pas d'incidence. (J'ai l'expérience des deux cas)·le 05 juil. 04:56
revesdantilles:Donc je peux juste dire que j ai un installer un moteur et basta?·le 05 juil. 15:45
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revesdantillesrevesdantilles
03 juil. 2024

Bonjour je, merci pour ta réponse, alors oui il était sur un autre bateau mais à l'étranger, donc pas enregistré aux affaires maritime

jerome1966jerome1966
04 juil. 2024

Les affaire maritimes du moment que tu a l'équipement de sécurité.
Beaucoup de bateau sont remotoriser l'essentiel c'est que l'assurance soie prévenue
55CV OU 50CV sa change pas fondatalement grand chose souvent les remotorisation sont bien plus élevé

ED850:Ou bien plus basses quand tu trouves que ton moteur initial est bien trop gros pour ton usage (On est passé de 90 à 60 et on ne s’en porte pas plus mal. 2,8 l/h au lieu de 5, poids divisé presque par 2)·le 04 juil. 16:09
revesdantilles:Je monte un Mercedes marinisé om615913 il doit faire 55 ch ou 45kw ça me suffira largement. En cas de petole j'attends, je veux juste avoir un moteur pour le gros temps et le parc qui sera en 600ah avec un alternateur 100w et arbre etc etc.Merci·le 04 juil. 23:22
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revesdantillesrevesdantilles
05 juil. 2024

Et si finalement je ne déclare pas ce moteur, quels sont les risques !

aquilalaroche:Finalement, chacun fait comme il veut.Si tu déclares pas, en cas de contrôle on te dira "vous n'avez pas déclaré le moteur"==> amende ?Si tu déclares pas correctement, idem.Moi j'ai préféré rester dans les clous et j'ai mis un moteur équivalent à ce que m'ont donné comme indications les aff mar.D'ailleurs, tu as eu leur réponse ?·le 05 juil. 16:25
revesdantilles:Oui ils sont administratifs et me disent de mettre comme indiqué par le constructeur. Mais comme dit plus haut , il y a des rêves d Antilles avec des moteurs bien plus puissants! Et j ai sur mon certificat transmit un moteur et quand je vais sur plaisance . Gouvernement, j ai pas de moteur. Donc je vais imprimer où il est stipulé que j ai un moteur et puis basta. ·le 05 juil. 16:35
ED850:Sur les papiers, on a toujours notre vieux Mercedes. Il n'est plus à bord depuis 2002, remplacé par un Nanni. Non seulement on n'a jamais été embêtés pour ça, mais je dois dire que je ne m'étais jamais posé la question.·le 05 juil. 16:36
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AddictionAddiction
05 juil. 2024

Je ne connais personne qui ait été contrôlé pour son moteur en voilier, seuls les hors bord ont droit à ce privilège avec la puissance affichée sur le capot

F5OULF5OUL
05 juil. 2024

Et qui a dit que ce moteur fait 50 ou 55 cv. Si tu le déclare comme 50 cv avec un certificat de déclassement sur l'honneur? le risque est d'être déshonoré.

revesdantillesrevesdantilles
05 juil. 2024

ouais je crois bien que je vais le mettre et je verrai bien. de toute facon j ai un certificats d enregistrement avec l ancien moteur et un certificat sans moteur et tout 4a fait par l'administration, donc hein... plus de nœud au cerveau, des nœud y en assez sur le pont¨!

thierry0809thierry0809
06 juil. 2024

Le véritable problème, comme souvent, reste les assureurs qui en cas d'accident grave pourra se retirer si le moteur a une puissance supérieure à la puissance maximum .
Et cela même si le moteur est à l'arrêt au moment de l'accident....

Addiction:Le plus simple est de faire la déclaration de changement par formulaire auprès des affaires Maritimes, ce serait étonnant que ce ne soit pas validé, j'ai le cas récent d'une vedette remotorisée au-dessus de la puissance initiale et c'est passé tout seul, sur les bateaux pro les moteurs sont souvent bridés pour la mise en service, l'important est que les documents soient cohérents entre euw·le 06 juil. 10:30
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Haliotis35Haliotis35
06 juil. 2024

J'ai rencontré ce problème cet hiver. Pour remplacer mon vieux moteur BMW de 30cv, j'ai trouvé une belle opportunité d'acheter un moteur quasi neuf de 42 cv pour le remplacer. J'ai interrogé les affaires maritimes sur cette possibilité de remotorisation. leur réponse a été très claire : la puissance maximale doit absolument correspondre aux préconisations du constructeur. ces préconisations sont enregistrées dans leur logiciel de gestion des immatriculations et aucune dérogation n'est possible. Elle l'était par le passé puisque mon bateau a été enregistré pour une puissance maximale de 25cv (ce qui est notoirement insuffisant pour mon bateau de 12m).
La seule solution était de faire modifier par le constructeur ou l'architecte cette donnée de puissance maximale. Hélas, ils ont morts et enterrés tous les deux.

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