Règlement de copropriété pour voilier

Bonjour JackMathurin, j'achate un voilier en copropriété. Je vois que vous avez un regelemnt de cpropriété abouti, pouvez vous me le faire parvenir ?
merci pour votre aide

Bonjour

Je suis dans la même démarche d'achat de bateau en copropriété, si vous avez un règlement de copropriété à me transmettre, je suis preneur

mail ; lagoderie.home@gmail.com

Cordialement

Francois
Mont Saint Aignan
76

Bonjour,

Nous réfléchissons (à trois amis) sur l'achat d'un voilier en copropriété.
afin de border nos relations et d'éviter de perdre ultérieurement notre amitié lorsque les difficultés se présenteront, nous cherchons à mettre au point un "contrat moral" en nous appuyant sur l'expérience d'autres marins.
j'ai constaté que vous aviez un modèle de contrat, je serai très intéressé par votre document pour alimenter notre réflexion.
Je vous serai très reconnaissant si vous pouviez me le faire parvenir.

Bien à vous,
Gilles Gourlet
g.gourlet@laposte.net
06 24 83 02 43

Oui ! Merci par avance à tous ceux qui disposent d'un texte de règlement de copropriété de se faire connaître.
Joyeuses fêtes !

Jacqmathurin, Merci de nous avoir communiqué ce contrat de copropriété.Attention néanmoins à certains points dont notamment les dépenses à charge du copropriétaire utilisant le bateau. Ce qui suit étant abordé avec humilité (et humidité..) je ne suis pas juriste.
Les consommables, OK, normal (ajouter que le réservoir doit être rendu plein (à minima çà évite la condensation).
Les frais de port hors du contrat port OK normal
Pour ce qui suit je mettrais des bémols:
(Les frais de manutention hors du contrat port, toutes réparations suite à une avarie survenue lorsque le bateau est sous sa responsabilité, hors préventif et entretien le cas échéant, tous frais annexes, plongeur, expertise, convoyage… etc..)

On voit bien la direction que prend le texte, mais certains éléments vieillissent de manière progressive et peuvent être source de problème à une date aléatoire, entre les mains du plus malchanceux des deux copropriétaire: le moteur, les voiles, éventuellement même une vanne de coque ou un passe-coque.
Tous ceux qui ont eu un bateau savent que la réalité des choses veut qu'on sait très bien qu'il y a toujours quelque-chose qui cloche sur un bateau, qu'an va réparer mais qu'on n'a pas eu le temps de...
Un moteur qui n'a jamais été en panne se rapproche obligatoirement du moment où il tombera en panne etc..
Il devient donc injuste de faire peser sur un Seul des deux co-propriétaires le poids de dégâts découlant d'un manque d'entretien dont finalement les deux co-propriétaires sont responsables...

Pour moi les consommables, taxes diverses, générées par l'utilisation est à mettre normalement la charge du copropriétaire navigant. Pour le reste soit il s'agit de problèmes générés par un manque d'entretien et çà concerne les deux co-propriétaires, soit il s'agit d'accident et c'est l'assurance qui doit prendre en charge. Reste à déterminer le sort d'une franchise éventuelle, sort qui devra être différent selon que le skipper est seul fautif, ou bien que l'accident générateur est du à un manque d'entretien (fait des deux copropriétaires).

En tout cas encore une fois Merci pour cette excellente base.

Bonjour

Je suis dans la même démarche d'achat de bateau en copropriété, si vous avez un règlement de copropriété à me transmettre, je suis preneur

mail ; lagoderie.home@gmail.com

Cordialement

Francois
Mont Saint Aignan
76

Les bateau en copropriété sont une bonne piste pour celui qui cherche a acheter un bateau d'occasion SOLDER...vecu

Hello à tous, j'ai parcouru pas mal de conversations ici sur les copropriétés.
J'ai bien vu qu'il y a autant d'avantages que de désavantages et surtout autant d'avis que de marins :-)
Je dois voir dans quelques jours une personne en vue de, peut-être, prendre la moitié de son voilier en copropriété.
Je commence à avoir une idée des questions à lui et à me poser. Mais quelqu'un ici aurait-il un exemple de contrat de co-pro en 50/50 afin d'en avoir une idée ? Ceci afin de vérifier si l'on est bien raccord.
Mon mail : cgueugneau@free.fr
Merci beaucoup !

Attention : par défaut un compte joint (à deux) implique la responsabilité des 2 membres pour toute opération de paiement signé par un seul des deux. Cela peut très mal tourner si l'un des deux est en situation financière délicate ou en situation familiale interne conflictuelle.

Il faut un compte avec un garde-fou empêchant le transfert de responsabilité entre les deux propriétaires du compte si l'un des deux crash le compte.